CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

54 résultats pour « Lepeu »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dc2dcdc6046d47609ebf

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

2026/81 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sàrl CORAL, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dc7dcdc6046d4760a425

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

: 2026/84 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 SA, [W], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dd0acdc6046d4760ad6c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [N] BROCHERIE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Madame Agathe PIAT, juges

Source officielle
TCOM

Référés

69de4147cdc6046d4733e1b9

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Egline BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR GREENTECH, [Adresse 2], 791 515 273 RCS [Localité 1] représenté par Me Philippe LEPEK

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dbd7cdc6046d476097ff

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas CREPE HOUSE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dce0cdc6046d4760aab0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PC : 2026/87 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc465cdc6046d4723bd18

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Patrick LELEU, représentant le Ministère public Après avoir entendu M. [D] [S], gérant de la société FAMILAB (SARL), accompagné de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14722cdc6046d47e436b9

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

paiements de : La SARL AGENCE DE LA MER [Adresse 1] OUVRE une procédure de liquidation judiciaire à son égard ; FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 12/12/2024 ; DESIGNE Monsieur LEMEUR

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbabddcdc6046d47fc07b5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

du conseil pour être entendues et faire toutes observations sur la saisine en vue du prononcé de la liquidation judiciaire, et se sont présentés : * La société CHAZOUFACTORY, représentée par maître LESEUR

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8bd5fcdc6046d475e79ce

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas S.N. rénovations, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b0e1cdc6046d47383077

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

2024R01125 DEMANDEUR SASU ILE-DE-FRANCE BETON [Adresse 1] comparant par SELARL REDLINK et par Me Frédéric FOURNIER [Adresse 2] DEFENDEUR SNC SNC LNC KAPPA PROMOTION[Adresse 3]comparant par Me Fabrice LEPEU

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c970f4cdc6046d476e65ae

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Patrick LELEU, substitut de Mme la Procureure de la République.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8c535cdc6046d475f06ee

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas LE 21eme, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU, Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a181abcdc6046d47e9a775

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

LE TRAITEMENT DE L'EAU [Adresse 1] OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à son égard ; FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 01/01/2025 ; DESIGNE Monsieur LEMEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16a17cdc6046d47e72c26

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

paiements de : La SARL PE IMMOBILIER [Adresse 2] OUVRE une procédure de redressement judiciaire à son égard ; FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 28/07/2023 ; DESIGNE Monsieur LEMEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96739cdc6046d476d94b7

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ET * Madame, [F], [S] en qualité de liquidateur amiable de la SARL SOCIETE NOUVELLE DOMOTIQUE immatriculée au RCS d'ARRAS sous le n°429.125.198 demeurant au siège de la liquidation sis 34 rue Léon Leleu

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69fdacf1cdc6046d47076d5e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

faute d'obtenir le paiement de la somme de 137202.17 € due pour cotisations, majorations de retard, pénalités et frais de procédure depuis 2019 Que par jugement 16/02/2026, Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69e34c28cdc6046d47ab5c7c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Parties défenderesses : La SAS ILABOGISTIQUE, ayant son siège social [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Axelle LESSEUR

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c00dbcdc6046d4728b080

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MELUN sous le numéro 332 226 083, ayant son siège [Adresse 2], Défenderesse représentée par le CABINET JURISCAUSA, agissant par Me LESEUR

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →