CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69a4050ccdc6046d47200ecd
27 octobre 2025
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Page 2 sur 3
AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69f323a3cdc6046d4711b4a1
27 avril 2026
NICOLAS LETELLIER Juge : M.
69b25f85cdc6046d47607bc0
6 octobre 2025
Nicolas LETELLIER, en qualité de juge commissaire suppléant, Attendu qu'il n'y a pas lieu de désigner un administrateur dans la mesure où la société n'atteint pas les seuils fixés conformément à l'article
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69e7e294cdc6046d47103fb1
1 juillet 2025
siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL JEROME LETANG
Chambre 1
69fc8d84cdc6046d47ec2730
5 mai 2026
branchement de câbles de démarrage en prise sur un second chariot élévateur, qui a enfin permis son démarrage ; A ensuite été testé la fonctionnalité des fourches du chariot élévateur : celles-ci se lèvent
69f3243acdc6046d4711c234
69bf1883cdc6046d477c1562
5 janvier 2026
LLERENA, Président, M. CARLE, M. RIVET, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 5 janvier 2026 où siégeaient M.
69c78270cdc6046d474423f5
7 juillet 2025
NICOLAS LETELLIER et M.
69c78185cdc6046d474413a5
69c784b2cdc6046d47444e7f
69a40f52cdc6046d4720cea4
19 janvier 2026
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, M. RIVET, M. RIPERT, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7c8eecdc6046d470e60e9
1 avril 2025
190 440 euros au titre de leurs engagements de caution signés le 18 novembre 2016 (pièce défendeurs n° 6 et 20) en garantie du prêt numéro [Numéro identifiant 2] de 345 000 euros accordé à la société LEGEND
VENDREDI
69a91c9bcdc6046d478f378b
4 juillet 2025
Le 3 mars 2023, par acte sous seing privé, une convention de codéveloppement portant sur le projet d'une série documentaire audiovisuelle intitulée : « [I] [B] : rencontre avec une légende du vin » est
Chambre 05
69f547fdcdc6046d47469af7
14 avril 2026
soutien de ses prétentions, [W] produit les pièces suivantes : * Extrait K bis de Hybride Auto Services * Contrat de location en date du 31 janvier 2024 * Avis de livraison * Facture du fournisseur * Lette
69b25ab6cdc6046d4760201c
69e7c928cdc6046d470e6474
SHOES, * À hauteur de 36 000 euros en garantie tous engagements de la société LEGEND SHOES (pièce défendeurs n° 8) signé le 12 mars 2018, Envers la BNP, * À hauteur de 80 000 euros suivant engagements
69a7f96dcdc6046d4775fe3f
2 mars 2026
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. NEGREL, M. RIVET, M. RIPERT Juges assistés de Mme Andrea BONNET-PERETTI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 mars 2025 où siégeaient M.
69a40455cdc6046d47200324
AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
69b247bdcdc6046d475dc09e
9 janvier 2026
du 09/02/2024 et suite à divers renvois pour mise en état l'affaire a été retenue à l'audience du 07/11/2025, par devant Monsieur Fabrice PETITPAS, Président, et Messieurs Arnaud FERON et Nicolas LETELLIER
69bf1bfacdc6046d477c58a3
26 janvier 2026
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, M. RIPERT, M. BEDEIL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.