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2 913 résultats pour « Mayne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69dba865cdc6046d47fbce41

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société CLE EN MAIN exerçait une activité de bâtiment.

Source officielle

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Annonces BODACC473 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAYNEXT INVEST

SIREN 902209683Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAYNESS SOLUTIONS

SIREN 849230164Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

12/07/2026

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Dépôts des comptes

MAYNESS SOLUTIONS

SIREN 849230164Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MAYNE ENERGIES

SIREN 914456744Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

03/07/2026

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Dépôts des comptes

CHATEAU FRANC MAYNE

SIREN 330178617Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

23/06/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049dafcdc6046d479aa44e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * MMA IARD [Adresse 3] [Localité 3], immatriculée au RCS du Mans sous le N° 440 048 882, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Marie-Pierre LEFOUR, Avocat au Barreau de Chartres

Source officielle
TCOM

1ère A

6a111261cdc6046d47a30747

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

L'acquisition, la détention, la rénovation et la gestion de biens immobiliers et en particulier d'un ensemble immobilier à usage de clinique dit Clinique Saint Brice [Adresse 3] à Saint Brice (Seine et Marne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b80cdc6046d47ac5c39

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 006945 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDO IRIES DELIBERE JUGEMENT DU 10/04/2026 ***** DEMANDEUR (s) : MADAMELE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Une plainte a été déposée entre les mains de monsieur le procureur de la république.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le COMPTABLE DE LA TRESORERIE VAL DE MARNE (ci-après la TRESORERIE DU VAL DE MARNE) se dit créancier de la société LITLLE MOTORS pour la somme de 43.183,34€ au titre d'un ensemble d'amendes en matière

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196afccdc6046d475a8bd4

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

En exécution de cette ordonnance, un commissaire de justice a procédé à une première saisieattribution le 3 juin 2025 entre les mains de la société OLINDA, dénoncée à la société MOUED le 10 juin 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f81cdc6046d47141539

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

l'ouverture d'une procédure collective ; ATTENDU que la SARL MY BEAUTY LANN est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 833262710, et exerce une activité de Beauté des mains

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69f9d87ccdc6046d47a842bb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

NUMERO D'INSCR IPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 008325 TRIBUNAL E DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 21/04/2026 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6688cdc6046d47310609

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 977561166 et exploite un fonds de commerce de: Activivite de concierge, de gardien et petits travaux ( hommes toutes mains

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc582cdc6046d47590bbe

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

adressé à l'ordre des avocats du Barreau du Val d'Oise, désigné en tant que domicile pour la réception des oppositions, l'URSSAF ILE DE FRANCE a formé opposition sur la totalité du prix de vente entre les mains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b874cdc6046d477d485c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 13/04/2026 Numéro de rôle général : 2025F2358 Numéro de Procédure collective : 2025RJ258 Jugement PC arrêt du plan de cession DÉFENDEUR : TI COU D'MAIN

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f5aa3ecdc6046d474da629

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[M] [L] [Adresse 1] REPERTOIRE DES METIERS DU VAL DE MARNE : 314733148 non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e976b4cdc6046d47337adb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Au jour de l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, MAYA n'employait plus aucun salarié. Le passif échu, admis et déposé à la liquidation judiciaire de MAYA est de 307 558,45 €.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c5cecdc6046d47c01d0e

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

) années après procédure de vérification et d'admission définitive des créances selon les modalités suivantes : Règlement en 32 (trente-deux) trimestrialités échues, égales et successives entre les mains

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Marseille) (Avocat plaidant: Maître LAURENT POIRIER, SELARL PRAXIS SOCIETES D'AVOCATS, Avocat au barreau de Angers) C / La société SABLE AUTOMOBILES [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Mans

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb91bcdc6046d475722ca

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

immatriculé [Localité 3] 714 JM; MAN immatriculé [Immatriculation 2]; MAN immatriculé [Immatriculation 3]; MAN immatriculé [Immatriculation 4] ; […] Condamner par provision la société SPRO à régler

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69eb545ccdc6046d475ea74e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 008233 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES JUGEMENT DU 14/04/2026 ****** ***** DEMANDEUR (s) : LE [P] AGISSANTD'OFFICE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35bfecdc6046d47ac63fe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 008416 TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDO IRIES DELIBERE JUGEMENT DU 10/04/2026 DEMANDEUR (s): MADAMELE

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c68bfcdc6046d4731361d

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00684 SASU CASTELLIO N° RG : 2026P00735 DEBITEUR SASU CASTELLIO [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 821643137 2016 B 6404 Enseigne : Le Castellio Représentant légal : MAYA

Source officielle