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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6a16d4c5cdc6046d4718ac5c
22 mai 2026
A l'occasion de cette manœuvre, le moteur bâbord n'a pas répondu à la sollicitation de la commande.
5ème Chambre A
6a1112d6cdc6046d47a30e86
27 avril 2026
La SAS MNC MOTORS ne s'est ni présentée, ni fait représenter à l'audience. Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions favorables à l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.
4ème chambre A
6a0f408bcdc6046d4776acad
20 avril 2026
du parquet Nature de l'affaire : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SAS KB AUTO MOTO
PROCEDURE COLLECTIVE
69f466abcdc6046d4731106f
29 avril 2026
BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2026 002164 DEFENDEUR : C M G (SAS) [Adresse 1] N° RCS 840 873 665 2023 B 1514 ACHAT ET VENTE DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES DE MODE
chambre 1-13
69d032a9cdc6046d47082f62
17 février 2025
Le moteur de recherche en ligne Google Search est un service de Google, accessible via le site www.google.com ou ses déclinaisons locales comme www.google.fr en France.
.
69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7
8 avril 2025
L'intervention prévue portait sur la vidange du moteur, moteur qui a serré car un défaut d'huile s'est révélé lors de l'essai.
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69f9b498cdc6046d47a58611
28 avril 2026
Après le remplacement du turbo, le moteur calait lors des essais.
AFFAIRES COURANTES
69ddfb06cdc6046d472df263
10 avril 2026
par un moteur hors-bord de type ESSENCE, capacité de transport de 12 passagers maximum ; Attendu que la Société [X] [H] a soumis le 14 novembre 2022 un devis à la Société [R] pour la construction de
Trib. de Commerce
69eb4797cdc6046d475d8fc0
23 avril 2026
En 2020, la société [E] [B] [C] a investi dans un deuxième moteur d'une capacité de 100 kW / heure, afin de doubler la production.
69f7e378cdc6046d47807af6
21 avril 2026
La société MOOVE DISTRIBUTION SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.
Chambre P6 - Bruno FRUCHARD
6a0b97decdc6046d47212c75
7 mai 2026
[M] quant à l'apparition des désordres relatifs au moteur du véhicule ; * CONDAMNER la société GCK à prendre en charge la moitié des réparations du moteur du véhicule de M.
Chambre de vacations PC
69f151dccdc6046d47e7c7c5
13 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 avril 2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00549 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SAS MODE KIM N° RG : 2026P00354 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [
Chambre 1
69fc8e24cdc6046d47ec347a
5 mai 2026
, Condamner la Société AUTO LIGNERONNAISE à financer le déplacement du véhicule indûment rapatrié dans ses ateliers, au sein du Garage [F] MERCEDES en charge du remplacement du moteur, sis [Adresse 12
69f0919ecdc6046d47d32dbe
Le 30 mars 2024, alors que Monsieur [C] [M] circule avec ce véhicule à une vitesse de l'ordre de 30 km/h, le moteur émet un bruit anormal et cesse d'entraîner le véhicule.
MARDI
69a940bfcdc6046d4792a805
1 juillet 2025
Ces mises en demeure sont restées sans réponse de la part de la société AUTO MOTO MERIGNAC SASU.
CHAMBRE DU CONSEIL
69fb2189cdc6046d47c907b8
[I] [A], entrepreneur individuel né le 28/04/1974 à ANGERS (49), exerçant une activité d'entretien réparation mécanique tôlerie peinture électricité automobiles achat vente de véhicules automobiles motos
69df5ca4cdc6046d474e6f09
14 avril 2026
* Analyser les interventions réalisées par la société FMC BYMYCAR GRENOBLE notamment celles concernant la distribution, la culasse, les opérations sur le moteur.
CHAMBRE 04
69deaff6cdc6046d473f3aec
6 janvier 2026
LES FAITS La société Lusi Ascenseurs (ci-après la société Lusi) a confié à la société [O] Motors (ci-après la société [O]) son véhicule pour réparation, incluant un changement de moteur.
69fb475bcdc6046d47cc47d4
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 512848979 et exploite un fonds de commerce de vente d'articles de mode (bijoux et vêtements) La société est donc
Procédures Collectives
69e74c4fcdc6046d47ff9fe2
16 avril 2026
.: -SAS VIP MOTORS LOGISTIQUE Copies.: -TPG -SCP [N] prise en la personne de Me Arnaud Crozat -Parquet R.G. : 2026000394 P.C. : 2026/42 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT PRONONCE
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