La banque soutient que la valeur nette de la maison de [Localité 3] laissait un disponible positif dès cette époque.

frais de transport, 86.40 euros de frais d'assistance aéroport, 1577 euros de frais d'assurance, desquels il faut déduire 20 128.33 euros d'avoir émis par l'agence émettrice des billets, soit une somme nette

sont les suivants : […] OAKLEN CONSULTING est un acteur du conseil disposant d'une activité déjà structurée et en croissance, avec un chiffre d'affaires significatif (10 M€) et une rentabilité en nette

Sur la base du prévisionnel ci-avant, la société LA MANNE réaliserait sur les 6 prochains mois : un résultat net de 45 K € soit une marge nette de 13% du CA (élevée par rapport au secteur de la restauration

Sur la pratique de prix inférieurs Les propositions adressées directement aux adhérents comportaient des tarifs nettement inférieurs à ceux pratiqués à l'égard de [M], ce qui a : placé [M] en situation

Le résultat était déjà déficitaire en 2022 et la situation de la société s'est nettement dégradée en 2023 avec une chute du chiffre d'affaires et un résultat déficitaire encore plus important, ainsi qu'une

auprès, du réseau PEUGEOT sur le secteur de [Localité 1] et des concessionnaires automobiles et de carrosseries sur ce secteur, il ressort que le tarif retenu par le cabinet EXPERTISE ET CONCEPT est nettement

SARL et Film REPUBLIC ont conclu un contrat de licence relatif à la distribution du film « Filthy » incluant les droits cinématographiques et télévisuels pour une période de 7 ans ; Que les recettes nettes

C- Sur les exclusions prévues au code de la consommation Le site créé pour la société SILVER EVENEMENT est nettement personnalisé et résulte d'un cahier des charges détaillé.

C- Sur les exclusions prévues au code de la consommation Le site créé pour la société JUMP'IN 76 est nettement personnalisé et résulte d'un cahier des charges détaillé.

La valeur nette de la SCI est probablement faible compte tenu des emprunts, mais les immeubles ont une valeur vénale certaine. Il n'est pas démontré que les engagements de la SCI seraient exigibles.

L'activité présente une forte saisonnalité, les mois de novembre et décembre étant nettement bénéficiaires, ce qui a permis de dégager un résultat positif de 45 K€ sur le dernier trimestre 2025.

augmentation de la masse salariale) ; Difficultés liées au marché immobilier : allongement des délais de vente dès la fin de l'année 2022 qui a conduit à un impact cash d'environ 1M€ sur l'année ; et nette

En fait : En date du 19 août 2016, PBC a souscrit auprès de la compagnie d'assurance ALLIANZ ASSURCARGO un contrat d'assurance n°57 003 803 moyennant une cotisation nette annuelle de 1.950 euros.