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26 résultats pour « Rucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS BIOWATT, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [H] [J], [Adresse 2] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU et Me Guillaume RUDELLE, du cabinet Norton

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Q] [N], dont le siège social est [Adresse 8], Allemagne Partie défenderesse : assistée du Cabinet NORTON ROSE FULBRIGHT LLP agissant par Maîtres Christian DARGHAM, Rita NADER et Guillaume RUDELLE Avocat

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07deacdc6046d47d195f3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS FIBRE EXCELLENCE PROVENCE, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [Y] [X], [Adresse 2] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU et Me Guillaume RUDELLE,

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dae81fcdc6046d47eefb0b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MARGOTTON, de la SELARL PRIMA AVOCATS, plaidant par Me Anthony BOCENO, tous deux avocats au barreau de Lyon DÉFENDEUR : [K] (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric DEREUX, du cabinet CHARLES RUSSEL

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa974cdc6046d47787769

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

par l'intermédiaire de sa succursale de [Localité 1] située [Adresse 2] - RCS B 322284696 Partie demanderesse : assistée du CABINET NORTON ROSE FULBRIGHT LLP -Maîtres Philippe HAMEAU et Guillaume RUDELLE

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

585, ayant son siège social [Adresse 2] * SELARL AEGIS prise en la personne de Me [P] [H] es qualité de mandataire judiciaire de la société BRL FACADE [Adresse 3] représentées par : Maître Sandra RUCCELLA

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BRUCEL

SIREN 909187528GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Modification de l'administration.

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRUCELIE

SIREN 895168292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

04/08/2026

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Dépôts des comptes

BRUCELEC

SIREN 823013008GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRUCELLE CHARLES

SIREN 751351479GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA BRUCELIERE D'ISSIGEAC

SIREN 978829596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

15/03/2026

Voir →