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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d37c44cdc6046d474890e7
10 avril 2025
10 avril 2025
La SARL L'INSTANT CACAO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 840 767 289 et exerce une activité de fabrication et vente de chocolat; obtenir ou acquérir tous brevets
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa43bbcdc6046d47ab6f82
8 juillet 2025
8 juillet 2025
et de prise de participations dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles, l'acquisition, le dépôt, l'exploitation, la cession de tous brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d7840ecdc6046d47a1f4aa
8 avril 2026
8 avril 2026
une clientèle particuliers et professionnels, ainsi que toutes opérations industrielles et commerciales notamment la prise, l'acquisition, la location, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63f93cdc6046d47e81f52
21 mai 2025
21 mai 2025
La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant notamment le domaine d'activité des sociétés dans lesquelles elle détiendrait
Source officielleMERCREDI
69c39cd2cdc6046d47de7676
21 janvier 2026
21 janvier 2026
d'espaces de travail la participation de la société, par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets
Source officielle9ème chambre
69f1609ccdc6046d47e8bb41
2 avril 2026
2 avril 2026
proposant des espaces de détente, saunas et/ou de musculation, ainsi que de la restauration rapide et de boissons, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, savoir-faire, brevets
Source officielleChambre 2-5
6a0ead6ecdc6046d47679396
2 avril 2026
2 avril 2026
tous accessoires se rattachant directement ou indirectement à ces produits; la détention, l'acquisition, la concession, le développement et l'exploitation directe ou indirecte de toutes margues ou brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99398cdc6046d4770f13c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
général dont les membres de sports collectifs, le négoce de ces vêtements, de ces protections et de ces accessoires, la création, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous procédés marques et brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 1 - 9 H 00
69adb826cdc6046d47f5b584
15 janvier 2025
15 janvier 2025
groupe de sociétés et la fourniture à celles-ci de toute assistance ou de tous conseils de tous travaux de prestations techniques administratives ou commerciales dépôt et exploitation de toutes marques brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b85994cdc6046d47e47b78
29 janvier 2025
29 janvier 2025
général dont les membres de sports collectifs, le négoce de ces vêtements, de ces protections et de ces accessoires, la création, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous procédés marques et brevets
Source officielleChambre 2-3
69d2be71cdc6046d473bc199
9 avril 2025
9 avril 2025
données destinée, après anonymisation, à la production et à la commercialisation des statistiques dans le domaine de la santé ; La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets
Source officielleProcédures Collectives
69b281f2cdc6046d47648846
9 janvier 2025
9 janvier 2025
immeubles, établissements, matériels ou accessoires relatifs au même objet, l'étude, la recherche, le développement, l'obtention, l'acquisition, la concession et l'exploitation sous toutes ses formes de brevets
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20065cdc6046d47b89ebb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le 14 septembre 2021, la société 2PFM INVEST signe un devis à la société IPSIDE pour la rédaction et le dépôt d'un brevet en France pour un montant de 4 375,90 € HT.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c379cdc6046d47e4ac40
12 janvier 2026
12 janvier 2026
(étude, recherche, fabrication, transformation, usinage, installation, maintenance achat et vente de), et toutes opérations industrielles et commerciales s'y rapportant, dépôt, acquisition de tous brevets
Source officielleMERCREDI
69d76113cdc6046d479ed269
1 avril 2026
1 avril 2026
autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00
69d72015cdc6046d4797a8ad
21 janvier 2026
21 janvier 2026
d'outils électroniques d'hygiène, de beauté et de bien être en gros ou en détails pour particuliers et professionnels par tous moyens en direct ou par intermédiaire - l'achat, le dépôt, la cession de tous brevets
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab478cdc6046d47793714
27 mai 2026
27 mai 2026
L'achat la vente l'exploitation de tous brevets se rattachant à l'exercice de la profession le stockage et la manutention de tous matériaux Immatriculée au RCS de [Localité 6] N° B 408 894 244 Attendu
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
* Périmètre de la reprise : Le candidat repreneur souhaite reprendre l'ensemble des actifs incorporels : * Titres de propriété industrielle : * Familles de brevets et toutes demandes connexes (notamment
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69acea4acdc6046d47e674e8
6 mai 2025
6 mai 2025
Elle exerce une activité d'exploitation de brevets sportifs.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef7212cdc6046d47b87e8f
23 avril 2026
23 avril 2026
de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SAS FixMotion L'activité de bureau d'études et ingénierie, l'activité de recherche, de développement, la réalisation de prototypes et dépôts de brevets
Source officiellePage 2 sur 8