Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 15 mai 2026 où siégeaient Mme Corinne BELLEVILLE, Président(e), M. Eric LE CUFFEC, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 4 Juillet 2025 où siègeaient M. Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Jean-Claude TISSIÉ, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 24 avril 2026 en audience publique où siégeaient M. Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 mai 2026 où siégeaient M. Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Jean-Pierre DUQUESNE, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 mai 2026 où siégeaient M. Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Jean-Pierre DUQUESNE, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 24 avril 2026 audience publique où siégeaient M. Pierre JALLU-BERTHIER, Président, M. André MONDOLONI, M.

De fait, le débiteur n'a pas satisfait à son obligation légale de déclaration de la cessation des paiements dans le délai légal de 45 jours.

D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : DR PF59, Société par actions simplifiée Immatriculée sous le numéro RCS 833.105.216 Enseigne : DOCTEUR IT, [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal

* Sur la clôture de la liquidation judiciaire Que le tribunal de commerce d'Epinal a prononcé la clôture de la procédure de liquidation judiciaire par extinction du passif, la société [D] ayant apuré

HBCD relance ensuite Mexi Kebab, en vain.

L'affaire a été ensuite le 10/12/2024 à laquelle le tribunal a envoyé l'affaire à l'enquête puis l'affaire a ensuite été débattue 19 mars 2025 hors la présence du public selon les dispositions légales.

[G] [R] DEFENDEUR : SARL AZ GESTION Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 853678860 / N° de Gestion : 2019 B 8775 Représentant Légal : M.

L'affaire a été ensuite débattue le 02/09/2025 à laquelle le tribunal a ordonné une enquête, puis après dépôt du rapport d'enquête, l'affaire a été débattue le 17 décembre 2025 hors la présence du public

* Affirme ensuite que les travaux préparatoires concernant les magazines Kiteboarder 140 et Wingsurf doivent également faire l'objet d'une rémunération de Monsieur [Z] : * Monsieur [N] en avait fixé

L'affaire a été ensuite débattue le 28 octobre 2025 hors la présence du public selon les dispositions légales.

L'affaire a été ensuite débattue le 02 octobre 2025 hors la présence du public selon les dispositions légales.

2] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 520242389 2010 B 841 Représentant légal : M.

Me [U] [Q] enquêteur assistant le juge commis à l'enquête préalable a conclu un état de cessation des paiements de l'entrerprise remontant à 18 mois, considérant l'existence de loyers impayés depuis le

PARTNERS prise en la personne de Me [H] [R] assistant le Juge Commis dans le cadre d'une enquête préalable a comparu.

Commerce 9301 : 922241302 / N° de Gestion : 2022 B 14120 Représentant Légal : M.