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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERE
à disposition au Greffe SCCV OCEAc/SARL
69c85b56cdc6046d47572600
11 juillet 2025
Bâtiments A et B) : sens d'ouverture non conforme aux plans du marché, * Porte provisoire RDC (Bâtiment A) : porte bois sans seuil béton au lieu d'une porte métallique conforme, * Mains-courantes escaliers
chambre 1-10
69cebe9dcdc6046d47e665db
22 janvier 2025
sur mesure en lieu et place de la pose d'un escalier hélicoïdal initialement prévu au devis initial du 17/11/22 ; Un devis 2023-0213 du 28 février 2023 concernant des travaux de dépose et de pose de
Chambre Procédures Collectives 1
69e59818cdc6046d47dacfff
7 janvier 2026
jugement en date du 08 janvier 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [H] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Métallerie, fabrication et pose d'Escaliers
Rendu de décisions
6a0bdd6ecdc6046d47252669
13 mai 2026
B La SAS SOPARTCOM soutient que le défaut de réalisation de l'escalier extérieur du chalet, l'absence de garde-corps de l'escalier intérieur et la non réalisation des placards sont entièrement imputables
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26ccfcdc6046d47ff1e8d
20 janvier 2026
La société PACIFICA a présenté un recours à l'encontre de la société QBE EUROPE le 17 décembre 2021, puis a respecté la procédure d'escalade prévue par la Convention CORAL, en adressant des courriers aux
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17b3dcdc6046d4749d6b5
8 octobre 2025
installation de menuiseries et fermetures intérieures ou extérieures en bois, Pvc, alu ou composite, portes, fenêtres, volets, portails, portes de garage, clôtures, volets roulants, stores, parquets, escaliers
MERCREDI
69e88a3ccdc6046d471cbd95
8 avril 2026
identifiée sous le n° 477 635 874 RCS BORDEAUX (2004 B 1915), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : travaux menuiserie, agencement, pose parquet, charpente escalier
Chambre 2-4
6a0e3b8ecdc6046d475e529c
1 avril 2026
Elle exerce une activité de construction, montage, entretien, commercialisation et réparation d'ascenseurs, monte-charges, escaliers roulants, appareils de levage en général sous la forme de Société par
69e595a1cdc6046d47daa8ff
8 janvier 2025
Tribunal de céans le 08/06/2020, sous le n°6 avec pour dénomination utilisée pour l'activité : EIRL [L] Métallerie d'[G], a déclaré exercer l'activité suivante : Métallerie, fabrication et pose d' Escaliers
Trib. de Commerce
6a0be554cdc6046d47269628
12 mai 2026
Elle a seulement fait intervenir un commissaire de justice, ignorant des particularités normales d'un escalier flottant. Or il est normal que, dans un tel escalier, les marches bougent légèrement.
référés - première chambre
69a1eca9cdc6046d47f6313b
10 juillet 2025
suit : * Facture 23110251 du 30 novembre 2023 pour 901,30 euros pour la période de novembre 2023 * Facture 23120261 du 31 décembre 2023 pour 901,0 euros, pour la période de décembre 2023 et pour un escalier
Procédures Collectives
69ae1298cdc6046d47fcca2d
7 octobre 2025
L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes fenêtres et escaliers
JEUDI
69ef49decdc6046d47b48324
2 avril 2026
2025F02050 SDE INFINITY GROUP INTERNATIONAL LIMITED C/ SARL ARDP DEMANDERESSE Société de droit étranger INFINITY GROUP INTERNATIONAL LIMITED, [Adresse 1] (HONG KONG) comparaissant par Maître Perrine ESCANDE
Chambre 03
6a0c77b4cdc6046d47326e78
Ait Allah SACI, Président, [Adresse 3], [Localité 1] Activité : installation, montage, démontage réparation et entretien d'ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges et portes automatiques, maçonnerie
Chambre 20
69f53aaccdc6046d4745c519
Sébastien ESCALANTE,Président, [Adresse 2] comparant par Me BENOIT EYMARD [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SA AXA FRANCE IARD [Adresse 4] Représentant légal : M.
69b032d1cdc6046d4729a6a1
15 janvier 2025
Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 502 398 415 Activité : La réalisation de tous travaux de plâtrerie, de peinture, de maçonnerie, de carrelage; la pose de menuiserie extérieures et intérieures, escaliers
69b2bfdbcdc6046d476a0705
8 janvier 2026
judiciaire de : Sarl [U] 3CF [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] RCS B 821885704 (2016B00214) Activité : Toute activité de pose et négoce de menuiserie, de vérandas, cuisine, salle de bains, parquets, escaliers
69b9a159cdc6046d4701d573
POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société L'ATELIER DU BOIS [Adresse 1] Activité : Fabrication et pose de menuiserie bois pvc et alu, agencement intérieur et extérieur, fabrication et pose d'escalier
Clôture Procédure Collective
69b008ffcdc6046d47255b78
2 avril 2025
2025L00048 / Procédure n° 2017J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL MENUISERIE MAUDOUX PERRIN [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers
69e74449cdc6046d47feee74
15 avril 2026
Rôle n° 2026L00047 / Procédure n° 2017J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL [E] [T] [K] [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers
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