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294 résultats pour « orientales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CCC

69c3cdd1cdc6046d47e597d9

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre-Emmanuel VISTE, Avocat, [Adresse 2] * C/ EAS (SAS), [Adresse

Source officielle

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51c6bcdc6046d47d27b89

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 014973 Débiteur(s): MILLE ET UN SALONS ORIENTAUX

Source officielle
TCOM

CCC

69c3e270cdc6046d47e789d9

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat SCP AURAN-VISTE & Associés, [Adresse

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

.: URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1], venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat * C/ LES MARINS DU WEB (SARL)

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63efacdc6046d474f2c6f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [S] [E] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de DELICES ORIENTAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d37bd6cdc6046d47488a22

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

/2025 Chambre 2-5 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL L'ORIENTAL

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TCOM

Procédures Collectives

69c7bed8cdc6046d47485dd9

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT DU 02/10/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 24/09/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sarl MELILLA , [Adresse 1] Activité : fabrication et vente de pâtisseries orientales

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af256cdc6046d4710f24c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 03 mars 2026 puis a été fixée à l'audience du 31 mars 2026 pour plaidoiries.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3153acdc6046d470d427f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 04 février 2025 à 14h30, puis fixée à l'audience du 18 février 2025 pour plaidoiries.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2883bcdc6046d47052831

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 918838392 / N° de Gestion : 2022 B 9890 a pour activité : salon de thé oriental, vente de boissons non alcoolisées, et restauration rapide..

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a3178ccdc6046d470d6c8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE REPRESENTANT(S) : Madame Carine MOURRUT, présidente, assistée de Maître Esther SOLER loco Maître Olivier COHEN, avocat au Barreau des Pyrénées Orientales

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30d16cdc6046d470c7ea1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

délivrée Leà JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : SARL [Adresse 1] LOGISTICS [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître KOÇ Nese - Avocat au Barreau des Pyrénées-Orientales

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TCOM

MARDI

69e0a717cdc6046d476e579d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a pour cliente la société DELICE D'ORIENT SARL, qui exerce l'activité de boucherie.

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TCOM

JEUDI

69a9c2fecdc6046d47a1e20c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D'ORIENT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société COMPTOIR D'ORIENT aux entiers dépens.

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TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef567dcdc6046d47b5b7d3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[V] [C] dirigeant de la SARL SAVEURS DE L'ORIENT a déposé le 21 avril 2026, au greffe de ce tribunal, une demande de liquidation judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c68ab5cdc6046d472b90f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur, [O], [N], [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 402 680 748 Activité : boucherie charcuterie et alimentation vente ambulante en boucherie charcuterie et en produits orientaux

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be43abcdc6046d476abf28

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 04/06/2024 à 14h30.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04fcacdc6046d472d1504

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [X] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 4] ET - La SAS L'ORIENT

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc588fcdc6046d47e7a91d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

R D O N N A N C E La société [I], SARL exerçant une activité de fabrication et vente de pâtisseries orientales, est détenue à parts presqu'égales par trois associés : Monsieur [J] [A] (33 parts), Monsieur

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a89d00cdc6046d4786a4b6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEUR : * SAS LES VAPEURS D'ORIENT, [Adresse 3], Non comparante.

Source officielle