Le préambule de cet avenant rappelait l'antériorité de la relation. Cet avenant modifiait les conditions financières des services « FCS » et « Q@F » ainsi que la clause de durée.

La société ARGO étant le promoteur, la société LES RESIDENCES D'ACASTE SARL étant le maître d'ouvrage, la société OXXO EVOLUTION SAS étant titulaire du lot MENUISERIES EXTERIEURES.

Elle ajoute que les pièces qu'elle verse au débat établissent la réalité et le montant de sa créance, que la SARL SEL ne produit aucun élément contraire et que l'avenant au contrat vaut reconnaissance

Case n° 122 SELARL [C] MANTIONE [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à Me [U] John FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société SCT TELECOM, exerçant sous la marque CLOUD ECO, propose

-Sans préjudice des dispositions du I, avant la conclusion d'un contrat spécifique, lorsque le distributeur d'assurance propose au souscripteur éventuel ou à l'adhérent éventuel un service de recommandation

pas d'étonner; W EXECUTIVE explique que cet avenant a été conclu sitôt la signature du contrat de travail pour le cas où la clause de non-concurrence de M.

Il assure via cette société la prestation d'accompagnement du cessionnaire. La prestation est facturée par CONNECT AIDE et réglée normalement par ALIASYS. M. [R] [O] confie également à M.

[U] [W] crée la SAS CONNECT AIDE, société de conseil en informatique et assure via cette société la prestation d'accompagnement du cessionnaire. M. [M] [O] confie également à M.

La proposition commerciale stipule « Traitements des gravats propres (exclus argile, plâtre, métal, bois,etc).

jusqu'au 31 juillet 2022 par avenant du 2 mai 2022.

Tandis que Hyde est informée par Fed de cette situation, Hyde se contente de signer un avenant avec son salarié, M.

Les conditions particulières de la police prévoient une actualisation annuelle du parc assuré.

Par conséquent, la société FP EXPRESS n'a pas pu signer l'avenant restitution-contrôle de l'état du véhicule car elle n'a pas restitué le véhicule comme elle y était contractuellement tenue.

La période d'observation a été prorogée et la poursuite d'activité autorisée par jugement du 25/09/2025.

La société AGENCE JB SASU a conclu avec la société [I] [Y] [P] un contrat destiné à assurer la promotion et la gestion de l'activité de Madame [I] [F].

Il considère donc que ces éléments sont étrangers au contrat écrit, d'autant qu'ils n'ont pas fait l'objet d'un avenant ou d'un courrier confirmatif.

Quatre avenants à ce contrat ont été signés par les parties en date du 13 décembre 2012, du 15 mars 2013, du 6 aout 2013 et du 19 décembre 2013.

Le 29 mai 2019, un avenant au contrat n°001552459-00 a été conclu, pour une durée irrévocable de 54 mois au loyer mensuel de 664,45 euros HT.

Cet acte de cession fait suite à un compromis de cession du 6 novembre 2015, modifié par un avenant du 8 janvier 2016.

La SAS ACTIVUS GROUP revient sur ses difficultés et ses perspectives, avançant notamment : « …l'origine des difficultés de l'entreprise remonte à la crise COVID qui s'est prolongée par le redéploiement