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2 093 résultats pour « tracts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9a48dcdc6046d47a4544f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 3] Royaume-Uni RCS [Localité 3] Nº: 978194827 ACTIVITE : Organisation d'événements culinaires et événementiel, communication, agence de communication et marketing, régie publicitaire, traiteur

Source officielle

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRACTS

SIREN 331366880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/04/2026

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Dépôts des comptes

TRACTS

SIREN 331366880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/08/2025

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Modifications diverses

TRACTS

SIREN 331366880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/03/2025

Voir →

Radiations

A VOS TRACTS

SIREN 453473589Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/12/2024

Voir →

Modifications diverses

A VOS TRACTS

SIREN 453473589Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

02/05/2024

Voir →

TCOM

9ème chambre

69f16114cdc6046d47e8c2f0

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 985116862 et exploite un fonds de commerce de: La société sera spécialisé dans l'achat revente de matériel et le traitement

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1321cdc6046d47dcdd82

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Restaurant, vente de plats à emporter, traiteur [Adresse 1] N° du Registre du Commerce et des Sociétés de ARRAS : 931100093 2024B01282 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL, APRES EN AVOIR

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0baa58cdc6046d472245f3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 30 avril 2026, par : La SAS BIRDIE BADEN Toutes activités de restauration, hôtellerie, ventes à consommer sur place ou à emporter, traiteur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e738c0cdc6046d47fdf4d5

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

bénéficient d'une égalité de traitement et sont traitées de manière proportionnelle à leur créance ou à leur droit » Le Projet de Plan de la SAS TEDDY SMITH garantit une égalité de traitement des créanciers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f99cdc6046d47141a4f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

procédure collective ; ATTENDU que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie, restauration, bar, traiteur

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69f342d4cdc6046d471462f1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

] [T] fait plaider par son Conseil et demande au Tribunal : Vu les Articles 1103 et 1153 du Code Civil, Juger la Société GS MONTAIGU responsable des dommages matériels causés à la remorque et au tracteur

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c7a36cdc6046d47329b89

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

L'achat et la vente à emporter ou sur place de sandwiches plats préparés boissons, traiteur et pâtisserie fraîche N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 878947050 / N° de Gestion : 2019 B 11187 Représentant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23e2cdc6046d47c9350b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7c5bcdc6046d4749f177

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

exerçant une activité d'assistance et conseil en gestion pour Pme-Pmi artisan - saisie informatique de tout support - établissement de devis, factures - saisie document comptable sur tout support - traitement

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0172cdc6046d4728b9c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

, Demanderesse représentée par le CABINET IMBERT & ASSOCIES, agissant par Me Julien BOUTROY, Avocat au Barreau de MELUN LES FAITS ET LA PROCEDURE La société CATHER'ING, exerçant une activité de traiteur

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69fb11dbcdc6046d47c7bb1d

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SAS, Par requête du 12 janvier 2026, la société EVASION ML SASU sollicite du Tribunal de corriger les erreurs matérielles affectant le jugement du 24 juin 2025 en ce qu'il ne précise pas : * Le traitement

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df53fccdc6046d474d0ead

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les traites qui comportent la mention manuscrite «Traite avalisée personnellement par M. [C] [Y]».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb59e0cdc6046d475f29ee

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

1171, n° ID 00006796 ; * Contrat n°C2410001E signé le 25/10/2024 pour une durée de 60 mois moyennant le versement de 60 loyers mensuels de 1.017,15 € HT (soit au total 61 029 € HT) portant sur un Tracteur

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f16799cdc6046d47e92f7d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 501610851 et exploite un fonds de commerce de : Charcuterie, comestibles, volailles, traiteur sur les marchés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1dc87cdc6046d47f35714

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La société [Adresse 8] exerce une activité de traitement et revêtement des métaux. Les deux sociétés n'ont pas de relations contractuelles depuis environ 10 ans.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08e07cdc6046d47d2e2e5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Madame [S] [A] [F] Bar (licence IV) - restaurant, vente à emporter - préparation et vente de plats cuisinés (sur place ou à emporter), traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aedfcdc6046d47d62668

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

liquidation judiciaire déposée au greffe le 20 avril 2026 concernant : SAS [V] [N] [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 493 548 796 Activité : Triperie charcuterie boucherie traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab494cdc6046d4779390a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

2026 concernant : [A] [J] [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 937 920 817 Activité : - Restauration rapide, restauration traditionnelle, la préparation de plats cuisinés, traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab535cdc6046d477945c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

greffe le 26 mai 2026 concernant : [Adresse 1] [Adresse 2] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 937 851 657 Activité : Organisation D événements, restauration rapide et traditionnelle, traiteur

Source officielle