CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

407 résultats pour « Faucard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6688cdc6046d47819a88

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En attendant des réponses de l'avocat du client, je vous demande de ne pas intervenir sur le 2 façades (en orange sur mon plan). Les zones en vert peuvent et doivent être réalisées.

Source officielle

Page 20 sur 21

← PrécédentSuivant →
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6c00cdc6046d4781f55f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par la suite, le local à l'entresol a fait l'objet de travaux pour étendre la mezzanine jusqu'à la façade de l'immeuble côté [Adresse 5] en créant dans un premier temps un faux-plafond technique en 2007

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69de758ecdc6046d473827b1

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

ISOREXT Réfections des façades suite retrait descente EP : 7 033,50 HT soit 8 440,20 TTCdevis du 6 février 2019, facture du 25 août 2020.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2bde3cdc6046d4708b45d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

été réalisés entre février 2019 et avril 2021 1 : Phase d'études de faisabilité décembre 2018 / août 2020, présentation du 19/02/2019 : étude de réhabilitation des salles existantes (traitement des façades

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf36b2cdc6046d47ee9017

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

INTERPOMPES fait valoir que : * si la société NCM se plaint de ce que la réfection de la façade endommagée est intervenue avant le passage de l'Expert d'assurance, la société INTERPOMPES, qui était sous-traitante

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7de05cdc6046d474a8c57

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

: 60,22 TTC Dont TVA : 10,04 Copie exécutoire délivrée le 08/07/2025 à Me VAUTHIER Les faits, La société L'ASSURANCE DE L'HABITAT exploitait une activité de travaux d'isolation et traitement de façades

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a181e3bcdc6046d4739709e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Attendu que l'analyse de l'extrait KBIS de RENOV2CLEAN démontre que son activité porte sur le : « Nettoyage locaux bureau, matériel de bureau, nettoyage canapé tapis banquette moquette, nettoyage façade

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Elle concevait des habillages de façades, des palissades publicitaires, des enseignes et des décorations de vitrines.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69a3de92cdc6046d471d4c03

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Localité 1] a confié le 20 juin 2022 à un groupement de sociétés ayant pour mandataire la société MAITRISE ET CONSTRUCTION le lot n°1 VRD – Paysage – Désamiantage – Démolition – Gros œuvre – Revêtement de façades

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a4ecdc6046d47afd44c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

par SCP PIANTA & ASSOCIES Débats à l'audience publique du 30/01/2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Alain GOUGENHEIM Juges : Monsieur Ali MOKNI Monsieur Roland FAYARD

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ROLE : 2022003028 jointes 2022003100 et 2024001484 JUGEMENT DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE La société RAVALEMENT DE FACADE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

d'angle : « À la suite de nos différents tests et contrôles, nous avons constaté à l'origine des désordres un défaut d'étanchéité à l'angle de la jonction entre l'acrotère de la toiture tuile et la façade

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SATELIS ELANCOURT s'est engagée, en contrepartie du versement de l'indemnité définitive ayant donné lieu à la régularisation d'une quittance subrogative pour les désordres relatifs aux infiltrations par façades

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf53d2cdc6046d47f2ad1b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immédiate de leur relation par simple e-mail et du jour au lendemain en violation de la procédure prévue contractuellement, mais elle a ensuite persisté dans ses agissements en mettant en œuvre en façade

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ad37a2cdc6046d47ebdf65

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Monsieur [E] [U] exerce, en tant qu'entrepreneur individuel, une activité de rénovation de toiture et façade, sous l'enseigne "FM RENOVATIONS".

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ea6cdc6046d47ee1365

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

spécialisée dans les travaux de menuiserie métallique et serrurerie, en sa qualité de sous-traitant de second rang, sur deux chantiers publics : * Telecom Paris Tech, en avril 2023 pour la pose des lots Façades

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad105acdc6046d47e94399

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

National des Entreprise : « La création et l'aménagement de paysages, la petite maçonnerie de jardin, la création de terrasses en bois ou en béton, les travaux de maçonnerie, la pose d'enduits sur façades

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f09274cdc6046d47d33ec2

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SAS ENTREPRISE D'AVERSA daté du 20 novembre 2020 au titre de la finition des joints sur prémurs et têtes de murs et la reprise des joints prémurs et réalisation de joints étanches provisoires sur la façade

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8e0acdc6046d47df4289

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Commissaire de justice de la décision à venir à Madame [A] [S], Madame [X] [K] et la société RN CONSULTING, de procéder, à leurs frais exclusifs, à l'enlèvement de l'enseigne " empruntis " fixée sur la façade

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de7981cdc6046d47386c1c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société [K] & Associés (ci-après la société [K]) est spécialisée dans le ravalement de façades d'immeubles.

Source officielle