Ainsi délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Ainsi délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

L'affaire a été plaidée le 14/10/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 14/10/2025 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le

L'affaire a été plaidée le 14/10/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 14/10/2025 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le

PRONONCE LE 14 AVRIL 2026 Chambre C Composition du Tribunal lors de l'audience du 24/2/2026 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames, Antonia PALAZZO, Anne PASCUAL, Messieurs

COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 14 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 10 Mars 2026 à 14h : PRESIDENT d'audience : Monsieur Xavier PIRAUX JUGES : Messieurs

COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 28 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 24 Mars 2026 à 14hH00 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Messieurs

Une cinquième offre, présentée par Messieurs [Q] [H] et [P] [W] [Y], a été reçue le 8 avril 2026 à 16 h 32, postérieurement à l'heure limite fixée.

Délibéré par Madame Dominique Mombrun, président du délibéré, Messieurs Jean -[T] [A] et [P] [Y], La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.

dirigeant sur des contestations de créances à formuler mais n'a pas obtenu de réponse, * Une procédure en responsabilité pour insuffisance d'actif avait été initiée devant le tribunal à l'encontre de Messieurs

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de QUIMPER, 2ème Chambre, le 04/04/2025, où étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier sus-nommés.

Condamne l'URSSAF DE BRETAGNE en tous les dépens de la présente instance ; Délibéré et prononcé a l'audience du Tribunal de Commerce de QUIMPER, 2ème chambre, le 04/04/2025, où étaient et siégeaient Messieurs

Ainsi délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés.

Ainsi délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés.

pourra être attaquée que par la voie du pourvoi en cassation si le jugement rectifié est passé en force de chose jugée ; Emploie les dépens en frais privilégiés de procédure ; Après délibération par Messieurs

Rôle 2025000769 Audience du Tribunal de commerce de Sedan tenue le 10 Juillet 2025 au Palais de Justice de ladite ville, où siégeaient Messieurs T. COLLET, Président, F. BARE et R.

L'affaire a été appelée à l'Audience du 3 SEPTEMBRE 2025, où siégeaient Monsieur Gilles HENRIO, Président, Messieurs Alain TREHOREL et André LE BARS, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier, en

L'affaire a été appelée à l'Audience du 28 JANVIER 2026 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Messieurs Pascal BERTRAND & Yves DUBOIS, Juges, assistés de Maître Yves-Loïc TEPHO, Greffier, en

décision ne met pas obstacle à l'introduction d'une nouvelle instance ; Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de QUIMPER, 2ème Chambre, le 04/07/2025, où étaient et siégeaient Messieurs

instance à la somme de 44.51 euros ; CONSTATE l'achèvement de l'instance ; Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de QUIMPER, 2ème Chambre, le 04/07/2025, où étaient et siégeaient Messieurs