, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS [Q] [I] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons Monsieur [T] [H] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Par défaut en premier ressort Rendue le 21 janvier 2026 N° de Rôle : 2025R00179 Le 7 janvier 2026, Par devant Nous, Patrice RODRIGUEZ, statuant en matière de référé, en notre

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 11 mars 2026 N° de Rôle : 2025R00243 Le 11 février 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 10 JUILLET 2025 N°46 Rôle n° 2025002784 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le

La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons Monsieur [C] [A] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons Monsieur [T] [L] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS IPP OTHMANI à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons Monsieur [Q] [X] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SARL NOAX CARRELAGE à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS SURY CONSTRUCTIONS à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS FAMILLE FACADE à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS KEZO à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne,

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS BATI PRO SERVICES à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons Madame [D] [H] à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

, statuant en matière de référé, par ordonnance par défaut et en dernier ressort ; Condamnons La SAS ES CONCEPT à payer, à titre provisionnel, à La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 15 AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00200

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 8 avril 2026 N° de Rôle : 2026R00049 Le 25 mars 2026, Par devant Nous, Thierry SURATTEAU, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 1 ER JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00106