CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 : Procédures collectives
69ab2addcdc6046d47c36680
6 octobre 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Eric DEWAELE, Greffière : Maître Caroline
Chambre 2 : Procédures collectives
69c3adfdcdc6046d47e0dd1b
7 juillet 2025
Numéro de rôle : 2025001006 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Michel ROUAU, Greffière : Maître Caroline
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad871ecdc6046d47f1b4c6
14 janvier 2026
[K] [P], Ci-après « Le débiteur » Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON et M.
69ab16a9cdc6046d47c0d60b
21 janvier 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Présidente, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise par le magistrat signataire
69f1d289cdc6046d47f27d1e
27 avril 2026
Sté LA PART DES ANGES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline
69f1d4a8cdc6046d47f2a9d7
Sté NOUVELLE [R] [V] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline
69e9df31cdc6046d473bd3a2
20 avril 2026
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline
69ab29dccdc6046d47c35515
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
69ab4132cdc6046d47c4cb40
19 janvier 2026
BOULANGERIE ECONOMIQUE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Greffière : Maître Caroline
69c3bacecdc6046d47e30cb3
13 octobre 2025
Berger des Abeilles Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline
69c3c379cdc6046d47e4ac40
12 janvier 2026
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline
69c3c3e9cdc6046d47e4b7b6
69ad874ecdc6046d47f1b74f
[O], [K] [P], Ci-après « Le débiteur » Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Gérard DEMAURE et M.
69c4a12ccdc6046d47fae1db
15 janvier 2025
légal : ROL SOULIER REPRESENTEE ELLE MEME PAR M., [N], [O], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline
6a10de9bcdc6046d479fc88d
18 mai 2026
Marine KEROMNES, avocates à [Localité 3] et de Me Anthony JUETTE, avocat à [Localité 4], en présence de Mme [R] [G], représentante des salariés et du CGEA DE [Localité 4], contrôleur, devant : Mme Caroline
REFERE
69e00fcecdc6046d4761ad93
29 janvier 2026
BOULFROY-PAUTONNIER prise en la personne de Me Sandrine BOULFROY – Avocat [Adresse 3], DÉFENDEUR SARL MT CONSULT [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par l'AARPI AGL & ASSOCIEE prise en la personne de Me Caroline
69ab15c7cdc6046d47c0b3f1
69ab1626cdc6046d47c0c344
Trib. de Commerce
69c5ca6ecdc6046d47198048
21 octobre 2025
JUDICIAIRE DE : Monsieur, [R], [I] -26, [Adresse 1] NON COMPARANT Date d'ouverture : 02 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur LETT Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline
69ab28b2cdc6046d47c34377
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Signé électroniquement par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Page 21 sur 56