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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e81f7bcdc6046d47147e0b
4 avril 2025
exploitant en entreprise individuelle sous l'enseigne AB-NSA, dont l'établissement est situé à [Localité 2], a pour activité principale le nettoyage automobile, l'achat et la vente de véhicules à moteur, la pose
69e84ff0cdc6046d47180fbc
* le parquet n'est ni poncé ni vitrifié, aucune couche de peinture définitive n'est réalisée dans le logement et aucun des éléments de menuiserie mentionnés dans ce poste n'est présent ou posé.
3E CHAMBRE
CONGES INTEMPERIES BTPc/TECH NO POSE
69ac000ccdc6046d47d23a07
17 janvier 2025
Demandeur (s) : CONGES INTEMPERIES BTP [Adresse 1] Représentant (s) : Maitre MIRALVES-BOUDET Sophie - SELARL CHATEL ET ASSOCIES Défendeur (s) : TECH NO POSE [Adresse 2] SIREN : 880 282 769 Représentant
8ème chambre
69e9a13bcdc6046d4736c263
15 janvier 2025
d'extraction, ventilation industrielle, désenfumage, isolation thermique et acoustique, pose de panneaux solaires.
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad7707cdc6046d47f038d0
9 juillet 2025
matériel de communication la vente et la distribution de tous appareils, matériels et accessoires nécessaires à ces activités le tirage et le raccordement de câble du réseau souterrain la vente et la pose
Délibérés de Contentieux Général
69adbff2cdc6046d47f62b57
1 octobre 2025
L'un de ses chauffeurs, Monsieur [E] [L], lui avait envoyé, le 25 octobre 2024, un message SMS, indiquant que l'entreprise FRANCE ALLIANCE 36 (où était déjà parti un de ses collègues) lui proposait un poste
CHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1a492cdc6046d474e2f0a
22 janvier 2025
Toutes activités relatives au développement, à la commercialisation et la pose de tout système automatique et autonome de production d'énergie ; La fabrication de couteaux d'art.
Chambre Procédures Collectives 2
69e5782dcdc6046d47d8d586
16 juillet 2025
Tous travaux de menuiserie métallique, étude, conception, fabrication et pose d'ouvrages métalliques. Tous travaux de Forgerie et de métallerie fine.
CHAMBRE 2
69b5066dcdc6046d479f3398
6 janvier 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : I.ELECT59 Société à responsabilité limitée [Adresse 1] RCS B 910199439 (2022B00154) Activité : Réalisation de tous travaux électriques (installation complète électrique pose
Contentieux général - chambre 4 (délibérés)
69a491a0cdc6046d472d5aa5
7 janvier 2026
La société S2E a sous-traité l'intégralité de la pose à la société EN ECO qui a fait l'objet d'une facture de 4 800 € TTC le 19/07/2021.
Trib. de Commerce
69b3cdaacdc6046d4782d49c
20 janvier 2025
La BANQUE CIC OUEST a procédé à la déclaration de sa créance a l'égard de la société POSE DIFFUSION par LRAR en date du 10 octobre 2022.
JEUDI
69a2929acdc6046d47029126
10 juillet 2025
MOTIFS : Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL JRG RENOV' [Adresse 1] Activité : Pose
69b039d9cdc6046d472a6d89
29 janvier 2025
ASSIGNATION DEMANDEUR : URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] Comparution : Monsieur [W] [S], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : La SAS A.S Energies [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 894 208 412 Activité : Pose
Chambre Procédures Collectives 3
69e59985cdc6046d47dae6bd
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL VEROLUC a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce et pose de cuisines et salles de bains, volets, stores et ouvertures de toute nature, menuiserie ébénisterie charpenterie
69fc9559cdc6046d47ecd71b
6 mai 2026
de la charge des sûretés réelles spéciales, garantissant le remboursement d'un crédit consenti à une entreprise pour lui permettre le financement d'un bien sur lequel portent les sûretés) avait été posée
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a81f9acdc6046d47797f21
10 avril 2025
du code de commerce, Vu l'article 700 du code de procédure civile, Vu les 17 pièces versées au débat, Qu'en 2022, les travaux de maçonnerie étaient terminés et que l'étape suivante consistait en la pose
Contentieux Général
69fc6a93cdc6046d47e91463
déclarer cette opposition recevable ; La convocation à l'audience par lettre recommandée régulièrement expédiée par le greffe à l'intention du demandeur à l'opposition est revenue avec mention de la POSTE
AFFAIRE EN DELIBERE
69f09365cdc6046d47d3582f
27 avril 2026
Les prestations facturées en supplément ne figuraient pas dans le devis initial et ont été expressément demandées : Fourniture et pose de carrelage [M] (850 € HT) Pose de 48 poignées (350 € HT) Réalisation
6a10e1e1cdc6046d47a0023f
21 mai 2026
La société [Y] a confié d'octobre 2023 à juin 2024 à Monsieur [O] [I] des travaux de pose de menuiserie sur divers chantiers.
69fd9d63cdc6046d47066884
7 mai 2026
FREEMAN Alistair - Me Sylvie LAMOURET de la SELARL LAMOURET-LAHITETE LES FAITS Le 30 octobre 2023, la société Etandex adresse à la société CMB un contrat de sous-traitance concernant la fourniture et la pose
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