AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f4221ccdc6046d472a6e52
2 avril 2025
2 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 914962436 (N° de Gestion : 2022 B 7089) a pour activité : exploitation de véhicule de tourisme avec chauffeur, achat, vente et location de véhicules
Source officielleChambre 03
69f42405cdc6046d472a8d4d
10 avril 2025
10 avril 2025
Location de véhicules sans chauffeur. La vente l'achat de marchandises non réglementées liés à l'activité. Exerçant sous la forme de SARL, elle est donc commerciale de par sa forme et son objet.
Source officielleChambre 03
69f42939cdc6046d472bbed3
10 avril 2025
10 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 908424674 (N° de Gestion : 2021 B 13995) a pour activité : véhicule de tourisme avec chauffeur (vtc).
Source officielleChambre 06
69f455ffcdc6046d472ff283
15 avril 2025
15 avril 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 948946306 (N° de Gestion : 2024 B 5384), a pour activité : le Transports de marchandises et location de véhicules avec chauffeurs Destinés au Transport
Source officielleChambre 04
69f499dccdc6046d4734c524
2 juillet 2025
2 juillet 2025
: 2023 B 6343) a pour activité : transports de marchandises déménagement ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3.5 tonnes ainsi qu'achat, vente et location sans chauffeur
Source officielleChambre 06
69f4cb1acdc6046d4738ede4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS CONVOI EXPRESS [Adresse 2] Activité convoyage de vos véhicules toutes destinations, Location de véhicules sans chauffeur
Source officielle7ème chambre
69eb87d1cdc6046d4763c540
8 avril 2025
8 avril 2025
ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 820302438 et exploite un fonds de commerce de: Exploitation de véhicule de tourisme avec chauffeur
Source officielle7ème chambre
69efb26fcdc6046d47c1af63
14 octobre 2025
14 octobre 2025
immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 920376068 et exploite un fonds de commerce de: Vtc, transports de personnes L'exploitation de voiture de transport avec et sans chauffeur
Source officielle9ème chambre
69efefdfcdc6046d47c670cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 925384570 et exploite un fonds de commerce de : Location de véhicules, Exploitant de voiture de tourisme avec chauffeur
Source officielle7ème chambre
69f15ebccdc6046d47e89c23
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 922671722 et exploite un fonds de commerce de : Transport de voyageurs et location de voiture avec ou sans chauffeur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da18f5cdc6046d47dd3ea9
9 avril 2026
9 avril 2026
ou de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de Pma négoce de véhicules neufs ou d'occasion, location et prêt de véhicule - Véhicule de tourisme avec chauffeur
Source officielleProcédures Collectives
69e377cccdc6046d47ae3402
17 avril 2026
17 avril 2026
Mise a disposition de tous véhicules, engin, appareil lie a l'activité du bâtiment et des travaux publics, avec ou sans chauffeur.
Source officielleChambre mixte
69d6767fcdc6046d478794bf
17 octobre 2025
17 octobre 2025
MY TRANSFERT (en liquidation amiable) est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 843 905 563 et exerce une activité d'exploitation de véhicules de transport avec chauffeur
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69f1d44fcdc6046d47f2a212
27 avril 2026
27 avril 2026
marchandises, de déménagement ou de loueur de véhicules avec conducteur au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes ; exploitation de voiture de transport avec chauffeur
Source officielleCHAMBRE 2
69df64f1cdc6046d474f68ba
13 avril 2026
13 avril 2026
IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SASU HPC Heating Professionnal Concept Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 832552335 (2017B00703) Activité : Entreprise de bâtiment Chauffge
Source officielleCHAMBRE 07
69df2c26cdc6046d47491a6b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[R] a indiqué qu'il entendait exploiter désormais ses fonctions dans le cadre d'un contrat VTC, mais il vient d'apprendre que l'expérience acquise en tant que chauffeur taxi ne suffisait plus pour accéder
Source officielleChambre 06
69f270f8cdc6046d470331b5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 1] sous le numéro 915215768 (N° de Gestion : 2022 B 7920) a pour activité : transport routier de personnes au moyen de véhicules pouvant excédé 9 places, location de véhicules avec et sans chauffeur
Source officielleChambre 03
69f28e3acdc6046d47059e18
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Transport de personnes avec chauffeur (Vtc). Garage automobile pour véhicules légers et poids lourds. Exerçant sous la forme de SAS, elle est donc commerciale de par sa forme et son objet.
Source officielleChambre 06
69f41378cdc6046d47297f96
15 avril 2025
15 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 900720731 (N° de Gestion : 2023 B 7671) a pour activité : Achat, vente, et location de véhicules sans chauffeurs.
Source officielleChambre 04
69f42e63cdc6046d472c1519
2 avril 2025
2 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 948357884 / N° de Gestion : 2023 B 652 a pour activité : achat vente de véhicules D'Occassion, location de véhicules courte durée sans chauffeur import export
Source officiellePage 21 sur 44
MARC - MAINTENANCE ASSISTANCE REPARATION CHAUFFAGE
28/08/2026
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GROUPE H.A.C. CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
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A.C.S. AIX CHAUFFAGE SANITAIRE
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MALAURIE PLOMBERIE CHAUFFAGE
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LCN PLOMBERIE - CHAUFFAGE - CLIMATISATION
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