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3 119 résultats pour « décision rendue conformément à ses conclusions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69af3bb8cdc6046d471455db

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Après quoi les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J70 ENTRE - la société Cabinet [Z] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR À

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3329ccdc6046d4712fa9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Les moyens sont repris par visa des conclusions conformément à l'article 455 du code de procédure civile : Vu l'assignation de la société [B] SASU la société TKT SAS du 20 mars 2026.

Source officielle
TCOM

Référés

69de32dccdc6046d4732808d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

délégué et par le greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1a884cdc6046d4726ca79

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Sur ce, Nous relevons que notre ordonnance ayant désigné Monsieur [U] [P] en qualité d'expert a été rendue le 28 février 2024.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e70c43cdc6046d47fa79f9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement réputé contradictoire en dernier ressort rendu après débats en Chambre du Conseil le 07/07/2025.

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc8d68cdc6046d470e3f79

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* De débouter la société [E] [W] de toutes demandes, fins et conclusions contraires.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f64079cdc6046d475e0c4f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Les parties ont été avisées de la date à laquelle sera rendu le jugement.

Source officielle
TCOM

Référés

69de42a9cdc6046d47340046

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

sera rendue le 21 janvier 2026 par mise à disposition du greffe du tribunal, conformément à l'article 453 du code de procédure civile ; SUR QUOI, LE PRÉSIDENT Ordonnance requise par défaut de la société

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb07cdc6046d47a9fa15

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT Décision réputée contradictoire en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges. La minute du présent jugement est signée par la Présidente et le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de7b62cdc6046d473b799d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur l'exécution provisoire La présente décision est de droit exécutoire à titre provisoire conformément aux dispositions de l'article 514 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dba3cdc6046d473b873a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRAVAUX PUBLICS SAS et la société TECHNIQUE EQUIPEMENT MEDICAL SARL dont une copie restera annexée à la présente décision, et lui donner force exécutoire, Conformément aux dispositions de l'article 2052

Source officielle
TCOM

EKIP

69e9ee04cdc6046d473cee37

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69f094f3cdc6046d47d3af6d

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69f09655cdc6046d47d3cf1b

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a52bcdc6046d477268d9

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a571cdc6046d47726ebc

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9adaacdc6046d47731cea

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9ae1bcdc6046d4773257e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

EGIDE

69e753f6cdc6046d47003fbd

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La décision est mise en délibéré et rendue le même jour par le tribunal sur rapport oral du juge-rapporteur et par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca6c4ecdc6046d4781c6b2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Les moyens sont repris par visa des conclusions conformément à l'article 455 du code de procédure civile : * Vu les conclusions de du 17 septembre 2025.

Source officielle

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