Mais nous relevons que la définition de l'Opération Financière, très large, ne donne ni description limitative ni ne définit de montant minium.

S'il est vrai que le mémoire déposé par Madame [A] ne fait pas état d'une contestation directe du montant des sommes dues, sa plaidoirie ainsi que les pièces expriment très largement son étonnement face

La date de cessation des paiements est remontée au 26/03/2024, de sorte que le délai de 45 jours est largement dépassés.

L'intégration présente une forte complémentarité, avec un accès immédiat à une large base clients et des débouchés commerciaux rapides.

juge de reporter ou échelonner le paiement des sommes dues ; Attendu que la société CAPITALE TT s'oppose à un échelonnement de la dette au motif que la société ART & TOITURE a déjà bénéficié des plus larges

des Associés Par ailleurs, la Note d'information APICAP VALO 8 2, non contestée, stipule en son article 7.1 que « Le Président dispose, conformément à l'article 15 des Statuts des pouvoirs les plus larges

ETABLISSEMENTS [D] produit au débat un rapport de traitement établi par le restaurateur, qui fait état d'une précédente restauration, rentoilage pour maintenir la toile qui présentait une large déchirure

montants de plusieurs millions d'euros de participations détenues par chaque caution dans différentes sociétés, lesquels même s'il fallait prendre en considération les montants des emprunts, sont très largement

avaient pour origine un contexte économique défavorable, des marges brutes trop faibles, une situation locale dégradée avec un important niveau de défaillances, une hausse du coût de l'énergie et plus largement

L'administrateur judiciaire est donc favorable à l'homologation du plan, => Maître [V] [K] de la SCP MJURIS, mandataire judiciaire, comparant personnellement, précisant que la consultation des créanciers est largement

de renseignements que la demanderesse a dû faire remplir par la concluante, Ordonner la production de décomptes précis et historiques, A titre très subsidiaire, Accorder à la concluante les plus larges

La société LACIDI HOTELLERIE sollicite les plus larges délais de paiement pour apurer la dette qu'elle reconnaît.

La SARL [Z] sollicite les plus larges délais de paiement pour apurer la dette qu'elle reconnaît.

Le juge des référés dispose des pouvoirs nécessaires pour connaître de la présente demande en provision, la condition d'apparence de droit étant largement satisfaite en l'espèce.

crédit-vendeur sur 4 années (22% puis 13%, 13%, 13%, 13%, 13% et enfin 13%), Attendu que considérant que le projet de plan de redressement par continuation présenté par la SAS GOGAILLE [Localité 1] a été très largement

[N] [Y] a, de facto, d'ores et déjà obtenu les plus larges délais de paiement, les cotisations datant depuis près de quatre ans.

caution ; Et ce faisant, Débouter la société CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; A titre subsidiaire, Accorder à Monsieur [H] [Q] les plus larges

Elle reproche à la demanderesse de n'avoir pas fait diligence pour obtenir un plus large panel d'offres.