CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 378 résultats pour « Piquet-Boisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f319e2cdc6046d4710e15f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Vente de boissons non alcoolisées, restauration rapide et snack. Revente de produits neufs, dépot vente de produits d'occasion en boutique et sur internet.

Source officielle

Page 22 sur 69

← PrécédentSuivant →
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b0e8cdc6046d47d8eea7

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro B 907735625 (2021B00434) depuis le 01/12/2021 et exploite une activité de : « L'import et L'export, L'achat et la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b0ffcdc6046d47d8f025

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro B 889034203 (2020B00254) depuis le 17/09/2020 et exploite une activité de : « La vente au comptoir d'aliments et de boissons

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cd84cdc6046d47db0f02

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 841 129 612 (2018B00222) depuis le 17/07/2018 et exploite une activité de : « Vente d'aliments et boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c986cdc6046d47d672df

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

19/01/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 09/01/2026, MME [Y] [L] [X] AGISSANT EN SA QUALITE DE PRESIDENTE DE LA SOCIETE DES REVES ET DES JEUX (SAS), EXERCANT L'ACTIVITE DE SALON DE THE, LA VENTE DE BOISSONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a112159cdc6046d47a3f4cc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

faits, procédures, moyens et prétentions de la SELARL RM MANDATAIRES prise en la personne de Maître [E] [V] es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ROMARIE, à l'assignation de la SAS DENJEAN-PIERRET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2480cdc6046d47c93fc5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL OPTIQUE [F] nom commercial : [W] [F], Opticien Lunettier Commerce de détail d'optique, de lunetterie, de jumelles, de lentilles, de boussoles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0955ccdc6046d476c6482

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ressort; Le Ministère Public avisé ; Ouvre par application de l'article L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: SARL CAFE DU COMMERCE Débit de boissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09bf2cdc6046d476d5d0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[S] [G] [Adresse 1] Activité : Boulangerie pâtisserie confiserie traiteur sandwicherie vente de boissons non alcoolisées immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 512003971.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09cc2cdc6046d476d6f94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

date du 17 juillet 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Toute activité de restauration rapide, la vente sur place ou à emporter, la vente de boissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09da0cdc6046d476d8438

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

LA CANTINE [Adresse 1] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de restaurant, la préparation de plats cuisinés, la vente sur place et à emporter, la livraison à domicile, la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1de41cdc6046d478acc27

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vente de boissons non alcoolisée exclusivement.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f36e30cdc6046d4718c00b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] N° RCS de [Localité 2] : 523186971 / N° de Gestion : 2010 B 4448 Activité : restauration traditionnelle portugaise sur place et à emporter de tous produits, boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dc12cdc6046d4725e6d4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DEFENDEUR : SAS SAVEUR DE L'ASIE FRANCE [Adresse 2] Activité : vente au détail, en gros, l'importation exportation de produits alimentaires ou non alimentaires exotiques, légumes, traiteur (vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d318a2cdc6046d4741e593

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Activité : L'acquisition, la détention, la vente, l'exploitation, directement ou indirectement ou travers de prises de participations de tout fonds de commerce de restauration, bar, brasserie, débit de boissons

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3eabbcdc6046d47506f0d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique THE BEST CHOICE [Adresse 1] Enseigne : EAT BIOTLY Activité : Restauration de type rapide sur place et à emporter sans vente de boisson

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3ce9cdc6046d475cafa8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

situé à [Adresse 1], exerçant une activité d'achat et vente d'articles de décoration, art de la table, mobilier, épicerie fine, cosmétique, linge de maison, jouets, luminaires, vente à emporter de boissons

Source officielle
TCOM

Pcl

Qualité Liquidateur de SARL LES 4 Bc/SARL LES 4 B

69a651f8cdc6046d4750644a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

en date du 5 MARS 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée du chef de : SARL [Adresse 4] et ayant une activité de restauration sur place ou à emporter débit de boissons

Source officielle
TCOM

Pcl

Qualité Liquidateur de SAS DITTA JCDc/SAS DITTA JCD

69a65204cdc6046d47506520

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par jugement en date du 5 FÉVRIER 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée du chef de : SAS DITTA JCD [Adresse 2] et ayant une activité de Bar restaurant boissons et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74fabcdc6046d47695cd9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

mai 2025, le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'encontre de : [Adresse 1] Débit de boissons

Source officielle