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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé mardi salle 3
69d46f08cdc6046d475bbd90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sujet d'expertise en cours, il est apparu que de nouvelles causes possibles des troubles litigieux sont apparues comme pouvant également provenir, ou avoir aggravé la situation, des travaux de terrassement
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69eb3061cdc6046d475baaa9
23 avril 2026
23 avril 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL DSJ a déclaré exercer l'activité suivante : Maçonnerie générale, gros œuvre de bâtiment, terrassement, carrelage et toute activité relevant du secteur du bâtiment.
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 4
69eb4476cdc6046d475d4fdc
17 avril 2026
17 avril 2026
LES FAITS Monsieur [N] [R] est un auto-entrepreneur exerçant les métiers de la maçonnerie et du terrassement à [Localité 1].
Source officielle8ème chambre
69f1223acdc6046d47e42842
8 avril 2026
8 avril 2026
GIACOMO DI CARLO 101 AVENUE JEAN PIERRE BENARD 91200 ATHIS-MONS comparant DEFENDEUR SELARL [A]-PECOU mission conduite par Me [B] [E] 125 TERRASSE DE L UNIVERSITE CS 40152 92741 NANTERRE CEDEX Es qualité
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a53cdc6046d476c988c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
depuis le 17/11/2021 sous le numéro 892 093 188 pour l'activité de restauration traditionnelle avec service à table, vente sur place et à emporter, vente de boissons selon la réglementation en vigueur, terrasse
Source officielleCHAMBRE UNIQUE A PLAIDER
69d9ee41cdc6046d47da7abb
11 avril 2025
11 avril 2025
avocat au barreau d'Amiens, plaidant par Maître Virginie LE BIHAN, du Cabinet NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe FAITS ET PROCEDURE : La société T.B.W., spécialisée dans les travaux de terrassement
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da0d36cdc6046d47dc7ab2
3 avril 2026
3 avril 2026
représenté par Monsieur Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire SUR CE, LE TRIBUNAL, Attendu qu'il ressort des éléments et pièces du dossier que : * la société [J] [M] (SARL) exerce l'activité de terrassement
Source officielleREFERES EN DELIBERE
69db326ecdc6046d47f41dae
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La société ARCONANCE a passé commande de travaux relatifs à un projet de construction sis [Adresse 3] à [Localité 1], faisant l'objet du lot n° 9 « curage-démolition/gros œuvre-terrassement ».
Source officielleProcédures Collectives
69db9be8cdc6046d47faf339
7 avril 2025
7 avril 2025
: Sté MAC PRO [Adresse 3] : Bâtiments tous corps d'état, rénovation intérieure et extérieure, carrelage, rénovation intérieure et extérieure, carrelage, peinture, tous revêtements de façade, terrassement
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab2f21cdc6046d47c3a639
17 octobre 2025
17 octobre 2025
salariés régulièrement convoqués ; MET FIN à la période d'observation de Monsieur [V] [S] ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de : Monsieur [V] [S] [Adresse 2] Activité : TRAVAUX DE TERRASSEMENT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab7ee1cdc6046d47c907e0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
l'actif mobilier à 50 000€ ; * Estimer le montant de son passif total à 56 167€ ; * Avoir précisé sur l'audience que : * L'entreprise a des perspectives d'amélioration telles que l'ouverture de la terrasse
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af6634cdc6046d47177f9d
16 avril 2025
16 avril 2025
JUDICIAIRE SANS MAINTIEN DE L'ACTIVITE Liquidation judiciaire de : SCOP CAZAUX CHARPENTE (COOPARL) [Adresse 2] Travaux de charpente couverture zinguerie construction de bâtiment bardage maçonnerie terrassement
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69b8001fcdc6046d47daf2df
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La SASU SOCIETE JBTP PAYSAGE est une société de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Dans le cadre de son activité, la SASU SOCIETE JBTP PAYSAGE a conclu avec la SA SOCIETE FRANFINANCE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
redressement judiciaire avec les conséquences de droit. , [L], [E] (EI) est inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 887 943 827, pour une activité de « Travaux de terrassement
Source officielleTrib. de Commerce
69a1949acdc6046d47ebb94f
29 octobre 2025
29 octobre 2025
générale et tous travaux de bâtiments, gros œuvres, ravalement de toutes façades, carrelages, peintures, étanchéité, isolation, tous travaux de revêtements de sols et sur tous supports, tous travaux de terrassements
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
6a112323cdc6046d47a41117
7 mai 2026
7 mai 2026
(SAS) [Adresse 2] Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 05/03/2026, date de la saisine du Parquet.
Source officielleFond 1
69f314fdcdc6046d471075e3
22 avril 2026
22 avril 2026
Monsieur [M] [L], entrepreneur individuel, exerce quant à lui une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
Source officielleTrib. de Commerce
69c554cacdc6046d470d3574
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par jugement en date du 20 septembre 2023, le tribunal de commerce de Grenoble a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société SASU TERA CONTROLE et a fixé le terme à l'issue duquel
Source officielleREFERE
69dfc91ecdc6046d47595560
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La SARL VTB, exerce comme activité principale la maçonnerie générale, le terrassement.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e25340cdc6046d4794d4ae
8 juillet 2025
8 juillet 2025
national et international, location de véhicules industriels et de tourisme avec ou sans conducteur, location de bennes et tout matériel agricole, tous travaux agricoles et forestiers, travaux de terrassement
Source officiellePage 22 sur 32