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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69bf00decdc6046d477a5d40

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le véhicule a un kilométrage de plus de 209 000 kms.

Source officielle
TCOM

EGIDE

69e753f6cdc6046d47003fbd

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

automobiles neufs et d'occasion pour particuliers et professionnels ; achats et ventes import export de pièces automobiles neuves et d'occasion pour particuliers et professionnels; achats et ventes import

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75677cdc6046d47007718

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

au moment de la remise du véhicule.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a386c6cdc6046d47175cbd

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Le conducteur arrête les flammes à l'aide de l'extincteur du véhicule évitant ainsi la propagation de l'incendie.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb253cdc6046d4707c9d5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

automobiles neufs ou d'occasion - L'entretien et la réparation de tous types de véhicules immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Arras sous le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1aeb3cdc6046d475069aa

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2,3 et 4 roues avec et sans permis.Véhicule Funéraires.Achat et vente de Véhicule le Neuf est Occasion.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e950acdc6046d4764f2b3

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Elle exerce une activité d'achat vente et dépôt vente de véhicules automobiles neufs et d'occasion, entretien et réparation de véhicules sous la forme de société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e8cbcdc6046d471e0541

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[S] [M] a déposé le véhicule le 10 juillet 2023 chez le concessionnaire [Adresse 3], Portugal.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41795cdc6046d472165bc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ASD TRANSPORT au paiement d'une astreinte de 100 euros par jour de retard à défaut de restitution des véhicules susvisés dans le mois suivant la signification du jugement à intervenir

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2733bcdc6046d4703613d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'achat et la vente de véhicule et engins terrestre ou maritime neuf ou occasion. Tous service de conseil ou assistance industrielle.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69e1f80bcdc6046d478d0f23

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

de tourisme, poids lourd, autocars, camping-cars, caravanes, cycles et motocycles, engins de chantier et matériel agricoles motorisé ou non, neuf ou d'occasion.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f42890cdc6046d472bb309

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 824207807 (N° de Gestion : 2021 B 804) a pour activité : achat vente dépôt vente de vehicules motorises neufs ou d'occasion vente de pieces détachées

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a38817cdc6046d471773ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de 8.303,76 euros au titre du remboursement du véhicule litigieux.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41638cdc6046d47214c67

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

AUTORISER la société Volkswagen Bank GMBH à appréhender ledit véhicule entre toutes mains et en quelque lieu qu'il se trouvera et à reprendre possession.

Source officielle
TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0349cdc6046d4728d6c3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Une expertise amiable du 18 novembre 2025 a estimé la durée des travaux à 6,5 jours, tout en classant le véhicule en procédure VGE (Véhicule Gravement Endommagé) à compter du 4 décembre 2025.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80ee5cdc6046d474e2451

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

du code de commerce ; DIT et JUGE impécunieuse la procédure de liquidation judiciaire de : EN ROUTE Société par actions simplifiée, [Adresse 3] RCS 884727942 Activité : le commerce de détail de véhicules

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6cadcdc6046d47820070

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et les équipements suivants : Un véhicule utilitaire IVECO Benne, modèle Daily Iveco, immatriculé [Immatriculation 1], numéro de série ZCFCP35A005464638 et ses accessoires mentionnés sur la facture du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea1edcdc6046d470692d6

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL [Adresse 3] Société à responsabilité limitée Garage, mécanique, carrosserie, tôlerie, peinture, réparation, entretien, achat et vente de véhicules

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, * 5.000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice de jouissance subi par Madame [K] [C] du fait de l'immobilisation prolongée du véhicule, incluant les frais d'assurance supportés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4065cdc6046d4714acaa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pour les besoins d'une réparation pour le véhicule de l'un de ses clients, la société GARAGE DU VIEUX MOULIN a fait l'acquisition, en juillet 2021, auprès de la société MINAUTOR d'un moteur d'occasion

Source officielle

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