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918 résultats pour « Olivia PIERI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c73f37cdc6046d473e3744

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f1decdc6046d477c46a9

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Olivier Duboureau, juge commissaire suppléant. Maintient la SCP [Z] en la personne de Me [N] [Z], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a197224cdc6046d475b26e7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier La minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a1972b9cdc6046d475b31be

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de POITIERS ainsi composé : Monsieur Jean-François BERNARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges, Assistés de Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a197182cdc6046d475b1714

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier La minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a19738dcdc6046d475b417a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de POITIERS ainsi composé : Monsieur Jean-François BERNARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges, Assistés de Maître Pierre-Olivier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a1971d6cdc6046d475b20ad

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier La minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68c8ccdc6046d47f13038

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier La minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

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TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 03 février 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e66852cdc6046d47ee9f8f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[H] [Y] [E] [Adresse 2] Activité : [Localité 1], pub, snack, restaurant, hôtel, achat-vente de bijoux. immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le n° A 799 094 917 (2013A00222) Assisté de Maître Pierre

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194ecfcdc6046d47578226

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1f9b8cdc6046d472c1f58

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb43c6cdc6046d475d41fa

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, Madame Cécile BECOURT-FOCH, Monsieur Pierre SCHNEIDER, audience présidée par Madame Martine NEGRE Greffier d'audience : Madame Bénédicte BERNARD-LASSALLE AINSI JUGE APRES DELIBERE DE : Madame Martine

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c54e2cdc6046d472f7617

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 mai 2026 RG n° 2026001567 Nous, Christophe DUCREAU, Président du Tribunal de commerce de Poitiers, Assisté de Maître Pierre-Olivier

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049335cdc6046d4799ecce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

: 2026F238 Demandeur (s) : URSSAF DE LA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant (s) : Maître Stéphanie LEONETTI * Défendeur (s) : LA CAUSERIE SARL [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Olivier

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f68bcdc6046d47f5a9e4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

au capital de 1.000 euros Siège social : [Adresse 1] Établissement secondaire : [Adresse 2] Activité : fabrication et création d'articles de joaillerie et de bijouterie, négoce, achat et vente de pierres

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f33ecdc6046d479da579

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13 JANVIER 2025 N°RG : 2024003799 N° de PC : 2024-2 Affaire concernée : SCOP EMERGENCE 3B Nature : Plan de Redressement JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a5ccdc6046d47028c33

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient Monsieur Boijoux, président d'audience, Messieurs Cordeau, Bouard, Meurin et Madame Brouard, juges, assistés de Me Pierre-Olivier

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5ea9cdc6046d47017a77

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 14 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 08 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd08cdc6046d47f36149

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 14 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL TKT CVLF 113 rue Monseigneur Joseph Foucard 45160 Olivet

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