La société GDP dénonce l'immatriculation unilatérale de véhicules à son nom par la société Vauban Automobile, sans aucun bon de commande signé ni mandat d'immatriculation.

* Restructuration des lignes court terme dénoncées.

Ledit PV de saisie-conservatoire a été dénoncé à la Capitainerie du Port de [Localité 1] le 14 novembre 2024, suivant acte de la SELAS ABC HUISSIERS.

Ledit PV de saisie-conservatoire a été dénoncé à la Capitainerie du Port de [Localité 1] le 14 novembre 2024, suivant acte de la SELAS ABC HUISSIERS.

de VMC inefficaces, de problèmes de chauffage, de désordres affectant les piscines… La SCI SJV et la SAS GDP étaient également informées par les mêmes locataires que tous les désordres avaient été dénoncés

Par assignation du 05/05/2021, les demandeurs ont dénoncé aux sociétés COOP ARMORICAINE, [S] et COOP SAVEURS les deux assignations précédentes demandant la jonction des instances et la désignation d'un

En conséquence par courrier recommandé du 23 juillet 2024, la SOCIETE GENERALE dénonce la convention d'ouverture de compte et informe la société ACCES AUTO SERVICES de la clôture du compte au terme d'un

Cette inscription a été déposée auprès du service de publicité foncière de [Localité 1] et dénoncée à Monsieur [U] [N] dans les délais légaux.

impayés et VINGT QUATRE MILLE SIX CENTS (24.600) euros au titre des cautions pour un total de QUARANTE TROIS MILLE (43.000) euros sauf mémoire ; Que la requérante a fait délivrer à Monsieur [G] une dénonce

BRETAGNE AUTOMOBILES, 12 rue du Docteur Léonce Franco, 56000 VANNES, en présence des parties et de leur Conseil préalablement convoqués, les entendre ainsi que tout sachant ; * Examiner les désordres dénoncés

* Me Xavier HUBERT avocat de Mme [W] [O] * Me Mélanie MASSIF, substitut du procureur Madame le Substitut du Procureur de la République a rappelé les différentes fautes commises par Mme [O] [W] dénoncées

* Ne souhaitant pas investir une telle somme dans des travaux de rénovation et ne souhaitant plus avoir d'obligations vis-à-vis de son franchiseur, M., [M] a dénoncé le contrat de franchise avec effet

Sur ce, Sur la demande principale Nous rappelons que, le défendeur ne comparaissant pas, nous ne devons, selon l'article 472 du code de procédure civile, faire droit à la demande que dans la mesure où

Sur ce, Sur la demande principale Nous rappelons que, le défendeur ne comparaissant pas, nous ne devons, selon l'article 472 du code de procédure civile, faire droit à la demande que dans la mesure où

Sur ce, Sur la demande principale Nous rappelons que, le défendeur ne comparaissant pas, nous ne devons, selon l'article 472 du code de procédure civile, faire droit à la demande que dans la mesure où

Sur ce, Sur la demande principale Nous rappelons que, le défendeur ne comparaissant pas, nous ne devons, selon l'article 472 du code de procédure civile, faire droit à la demande que dans la mesure où

Sur ce, Sur la demande principale Nous rappelons que, le défendeur ne comparaissant pas, nous ne devons, selon l'article 472 du code de procédure civile, faire droit à la demande que dans la mesure où

Sur l'application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et la mauvaise foi de PFO CONSULTING : ARNANO dénonce la mauvaise foi de PFO CONSULTING dans les négociations amiables et

Le contrat souscrit le 13 septembre 2022 n'a jamais été dénoncé par la société O'MARCHE DES FLANADES qui se trouve alors engagée sur une période de 36 mois tel que cela est prévu audit contrat.

28 015,93 €, outre intérêts à échoir, à titre échu et privilégié ; ATTENDU que par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 15 janvier 2021, la SACOP BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE a dénoncé