CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

629 résultats pour « terrassement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7e43fcdc6046d47808772

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

de la société [G] ENTREPRISE SAS, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société [G] ENTREPRISE SAS Adresse : [Adresse 4], Activité : Construction générale de bâtiment, terrassement

Source officielle

Page 23 sur 32

← PrécédentSuivant →
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b11abcdc6046d4713ae82

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

] [Z] SARL [Adresse 1] Activité : La conception, la création de parcs et jardins, la plantation (arbres arbustes fleurs) les semis la réalisation. de petites maçonneries de clôture, de murets, de terrasses

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d18275cdc6046d47241c27

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Partie demanderesse : assistée de Me Jacqueline NIGA, Avocat (RPJ023694) et comparant par Me Christiane AUBIN PAGNOUX, Avocat (D193) (RPJ014378) ET : SA AXA FRANCE IARD, dont le siège social est 313 Terrasse

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1a31ecdc6046d4726776e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

est 3 Impasse des Prés 91150 Morigny-Champigny - RCS Evry 842041865 Partie demanderesse : comparant par Me Nassima KACEMI-BELABES, avocat (C0474) ET : SAS SQUARE-ONE, dont le siège social est 102 Terrasse

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efa0b9cdc6046d47c05eb8

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

s), avec pour mission, outre les pouvoirs conférés par la loi, d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ; Désigne la SELARL HERBAUT-[B] mission conduite par Me [M] [B] 125 TERRASSE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32d58cdc6046d47a95b4e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Commerce, de La SARL S T B R ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 829993385, et exerce une activité de Réalisation de tous travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a769c3cdc6046d476b6dd7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La SCI [D] [N] s'est aperçue que les travaux de terrassement réalisés par la société SAS ALIANS TRAVAUX PUBLICS à partir des matériaux type gravats, stockés sur place, avaient engendré une importante surélévation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1d51cdc6046d47bcafbe

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Quantitatif Estimatif) signés le 26 février 2024, pour des montants respectifs de 138 664,56 € et 28 393,44 € TTC (soit 167 056 € TTC) MONT BLANC PROMOTION a confié la réalisation de divers travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acfca2cdc6046d47e7819c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par jugement en date du 2 avril 2024, le Tribunal de Commerce de RENNES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL [W] [Adresse 1] Activité : maçonnerie gros oeuvre, terrassement

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade774cdc6046d47f9b548

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : B 788574424 pour exercer une activité de travaux agricoles, travaux paysagers, petits terrassements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d58ccdc6046d47b8a031

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 904806098, et exerce une activité de la construction et la rénovation : travaux de maçonnerie générale, gros oeuvre et second oeuvre du bâtiment, terrassement

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4b2ffcdc6046d479911df

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

pièces versées aux débats et des explications fournies à l'audience que la SCI PEN ER MEN, en tant que maître d'ouvrage, a commandé le 8 juin 2021 à la Société [F] [N] la réalisation de travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a1abea2cdc6046d4779e9ff

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de travaux de bâtiment, électricité, ravalement, terrassement, autres prestations de services, donc la manutention, montage, démontages des meubles, location

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b61248cdc6046d47b59244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

*1DE/01/08/47/67* […] TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ea1cdc6046d47dd9a60

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

parties pour l'audience du 10/03/2026 auxquelles il est expressément fait référence, RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE Le 31/05/2024, Monsieur [C], qui exerce dans le domaine des travaux agricoles, terrassement

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7a6b9cdc6046d4746b008

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

suivante : le lot 02 « Démolition- Curage » attribué à la société CARDEM, le lot 03 « Désamiantage – Traitement du plomb – Dépollution » attribué à la société MTS et le lot 04 « Terres polluées – Terrassement

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69d75593cdc6046d479de257

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

ministère public SUR CE, LE TRIBUNAL Il ressort du rapport du Juge Commissaire, des informations recueillies par le Tribunal et des débats : * Que le renouvellement de la période d'observation de Terra

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Dans un courriel adressé au client [S] le 21 juin 2022, la société P.P.D. reprend les réserves émises à postériori par ce dernier : « Remplacement de quelques lames de terrasse et une margelle, Reprise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cet acte prévoit deux prestations générales pour un montant total de 468 276,59 € HT : * Lot n°2 : terrassements, fondations, GO et maçonnerie * Lot n°4 : Charpente, toiture, isolation et couverture

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4cc92cdc6046d473191cb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LES FAITS La SARL [I] [O] [E] ET FILS exerce une activité se rapportant au secteur de la maçonnerie, du béton armé, de la couverture, du terrassement, de la rénovation de tous bâtiments.

Source officielle