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1 433 résultats pour « travaux et réparations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e4126acdc6046d47bd07db

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'audience, ni personne pour la représenter ; ATTENDU que le délibéré initialement fixé au 02/06/2025 a été prorogé au 07/07/2025 ; MOTIFS DE LA DECISION Les consorts [B], souhaitant réaliser des travaux

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3db36cdc6046d471d0f5c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En date du 23 avril 2021, en garantie dudit contrat, Monsieur [M] [C] s'est porté caution solidaire de la société TRAVAUX RENO dans la limite de la somme en principal de 54 396,00 euros.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abeaffcdc6046d47d0d80e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CONDAMNER [K] [O] à payer à [Y] [T] la somme de 23.543,60 € en réparation du préjudice résultant de l'absence de reprise des moyens matériels.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e87bc6cdc6046d471b8b62

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

C'est donc ce seul document qui détermine les engagements respectifs de VTF et d'ABSYS CYBORG, s'agissant des travaux litigieux.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d0d3cdc6046d47c10944

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

valoir pour l'essentiel : * que le matériel livré était conforme aux caractéristiques figurant sur le bon de commande accepté et signé par monsieur [O] [Z] ; * que la distinction entre hauteur de travail

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ec94cdc6046d4702fc67

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

un nouveau chiffrage des travaux.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0ba15bcdc6046d4721c627

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT DU 07/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 05/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sarl COTELEC [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Réalisation de tous travaux

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ddcdcdc6046d47b1d34c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société DELBI a donc commis une faute indemnisable et doit réparation sur le fondement contractuel de l'article 1231-1 du Code civil.

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

69e71803cdc6046d47fb4276

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Après réparation, la société ENEDIS a émis une facture d'un montant de 4.065,92 euros correspondant aux travaux de remise en état. La société EST OUVRAGES a refusé d'en effectuer le règlement.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f22b8dcdc6046d47fac95b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SAS ERT (ci-après ERT ), immatriculée au RCS à [Localité 4] numéro 790 622 674, sise [Adresse 8] à [Localité 5], est spécialisée dans les travaux de terrassement.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e731cdc6046d47f7529f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 12 janvier 2026 par : BELLAC AUTOMOBILES [Adresse 1] Activité : Mécanique auto réparation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

En 2016, la ville de [Localité 7] (94) a confié à la société DALKIA, dans la cadre d'un contrat de délégation de service public, la réalisation de travaux de forage de deux nouveaux puits : * Un puit

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0c335cdc6046d47da49a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'achat, la vente en France comme à l'étranger, la location, l'entretien, la réparation de tous matériels ou installations en lien avec la santé et la sécurité au travail que ce soit à destination des

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad9087cdc6046d47f287b8

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les travaux ont commencé en décembre 2023, et se sont étalés jusqu'à l'été 2024.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De son côté, [N] [E] : * Réplique que les travaux confiés à la SASU [N] [E] par la SARL [R] n'ont fait l'objet d'aucun bon de commande et de plus il n'apparaît aucun descriptif des travaux à réaliser

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TCOM

REFERE

69b4c7b1cdc6046d479a5fb2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la Société Energy &+ (anciennement AHCS) en exposant notamment qu'elle avait confié à cette dernière la construction d'une station de méthanisation suivant devis en date du 11 février 2019 ; que les travaux

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac307cdc6046d47ec615e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Monsieur [P] [Y] a, quant à lui, une activité de travaux d'aménagement. Monsieur [P] [Y] est intervenu pour l'EURL Crêp'Mama dans le cadre de plusieurs travaux réalisés entre 2023 et 2024.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f19fcdc6046d47b7a22b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Suivant contrat du 6 juin 2011, Gallego sous-traite l'exécution des travaux d'étanchéité des terrasses à la société Face Midi Pyrénées, ci-après dénommée Face MP, pour une somme de 139 000 € HT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d73ecdc6046d476c3ef6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SUR QUOI LE TRIBUNAL, ATTENDU que la carence de la société [T] (SARL) - [Adresse 4] Activité : Achat vente, transformation, pose, réparation, entretien de matériaux pierreux (travail de la pierre) tels

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TCOM

Référés

69e9b929cdc6046d4738c3c9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le garage auquel il est confié émet un devis de réparation pour un montant de 9 868,57 €.

Source officielle

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