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1 459 résultats pour « Bois-Mignot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09cd0cdc6046d476d70f9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[Y] [O] [Adresse 1] Activité : Travaux de menuiserie bois et PVC inscrit(e) au répertoire des métiers sous le numéro 517898177.

Source officielle

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TCOM

Chambre 09

69f356efcdc6046d47167708

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

N° de Minute : 2025L01187 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 2 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00086

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f383d6cdc6046d471ac914

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° de Minute : 2025L03003 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L01999

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5782cdc6046d47b5d394

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

09/2025, le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de la société EMT & CO - [Adresse 1] -899 796 759 RCS Boulogne-sur-Mer - Vente et négoce d'acier, bois

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99010cdc6046d4770a8c2

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par jugement en date du 28 MARS 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) -, [Adresse 1] Négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois

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TCOM

REFERES

69aaec63cdc6046d47bc4ab1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE Le Juge des référés du Tribunal de Commerce de Bordeaux a été saisi aux termes d'une assignation délivrée le 10 octobre 2025 à la requête de la société [U] BOIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b842abcdc6046d47e11e8c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

en date du 28 MARS 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société LE PARTENAIRE DE L'HABITAT (SARL) - [Adresse 1], négoce distribution et la pose de menuiseries de fenêtres en bois

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfac7cdc6046d472dedbe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

et de la fabrication de palettes en bois en Bretagne ; que la Société AMM exerce l'activité de manutention portuaire ; qu'elle constitue l'une des 18 agences françaises du groupe MARITIME KUHN et, à ce

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TCOM

Chambre 22

69fdcea2cdc6046d4709a66f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2026R00125 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 7 mai 2026 N° de RG : 2026R00125 N° MINUTE : 2026R00217 CHAMBRE DES REFERES PARTIES

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TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

De sorte que les billes de bois les plus importantes ne peuvent pas descendre sur le châssis.

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TCOM

Chambre 07

69f19e09cdc6046d47ee2f60

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Pierre GIRAUD, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a824cdc6046d47d5771d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Adresse 1] – RCS 899 404 586, représentée par Monsieur [J] [Y], dirigeant, assisté de son expert-comptable, le cabinet FIDSUD; Exerçant une activité de : Tous travaux de charpente, couverture, ossature bois

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TCOM

Chambre 7

69a21103cdc6046d47f8b844

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00107 N° RG: 2024L01567 2024J00457 SELARL [Q] MANDATAIRES représentée par Me Marie-Sophie PELLIER contre

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audience ordinaire

69e2e357cdc6046d47a372c3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 28 octobre 2025 Affaire : SARL AD [I] Fabrication négoce et installation de menuiseries aluminium PVC bois

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PROCEDURES COLLECTIVES

69f31309cdc6046d47104c94

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, né le [Date naissance 1] à [Localité 1], demeurant [Adresse 2], inscrit au Répertoire des Métiers de la Charente-Maritime sous le numéro 534 374 582, exerçant une activité de travaux de menuiserie bois

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VENDREDI

69a9cc6ecdc6046d47a3b0f9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 14 mai 2024, elle commande à la société LGBOIS ET MATERIAUX SARL des lames de bois exotiques et des lambourdes spécifiques pour réaliser une terrasse en bois.

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Procédures Collectives

69ade30bcdc6046d47f96586

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Commerce de Tours Audience publique du 07/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : E.I [O] [I] [Adresse 1] Activité : Travaux de menuiserie bois

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b5acbacdc6046d47adf013

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

de liquidation judiciaire prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL ARTS ET CHEMINEES [Adresse 2] Activité: Vente de cheminées, foyers, inserts, poêles à bois

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Chambre 02 (chargement)

69c39e8ecdc6046d47de9d88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Nathalie PRUVOST, Juges, assistés de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Délibérée par les mêmes Juges, Le Ministère Public ayant été avisé, Prononcée à l'audience publique du 27 janvier 2026, La minute

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3ème chambre

69e91e8acdc6046d472d314b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

JARNIAS a donc « manqué à ses obligations issues du bon de commande ».

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