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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d497cdc6046d47145b1d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ATTENDU que par jugement en date du 15 OCTOBRE 2025, la SARL DIBOILORE, ayant une activité de bar, cave et distribution de boissons, fabrication de bière artisanale, dont le siège social est [Adresse 2

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a21ba0cdc6046d47f987db

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sociétés de Nice sous le n° 890195084 et exerce une activité de La restauration, la préparation de plats cuisinés, l'activité de traiteur, la vente sur place, à emporter, livraison à domicile, vente de boisson

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23675cdc6046d47fba46e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 977823491 et exerce une activité de restauration la préparation de plats cuisinés la vente sur place à emporter la livraison à domicile la vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5e8dbcdc6046d4748f71c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ATTENDU que par jugement en date du 26 MARS 2025, la SARL YEC'HED MAT LA GLYCINE, ayant une activité de débit de boissons, dont le siège social est [Adresse 1] a été déclarée en REDRESSEMENT JUDICIAIRE

Source officielle
TCOM

Pcl

69a65026cdc6046d475045e8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vente de boissons alcoolisées (de moins de 18 degrés) et non alcoolisées, vente ou location de trottinettes électriques, vélos de villes, vélos électriques, d'accessoires et pièces détachées.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e452cdc6046d47a547a6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SARL, identifiée sous le n° 519 198 568 RCS BORDEAUX ([Immatriculation 1]), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration rapide sur place et à emporter, vente de boissons

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0aa6cdc6046d47a7cc75

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

vert et torréfié thé produits d'épicerie fine gâteaux confiserie vaisselle arts de la table machine à café et thé et accessoires autour du café et du thé ainsi que la vente sur place et à emporter de boisson

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a634cdc6046d47727f4c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

personne de Maître, [J], [W], liquidateur de la liquidation judiciaire de, [T], [R] (SARLU), Restauration rapide comprenant la préparation, le conditionnement et la vente de sandwiches, plats, desserts, boissons

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a9aacdc6046d4772ca47

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

OSOKLE (SAS), Prestations d'activités de bureau, location d'espace de vente ou d'exposition (magasin éphémère), location de salles de réunion et organisation d'événements professionnels avec vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cccc25cdc6046d47b578c8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

limitée inscrite au RCS sous le numéro 929 675 106 RCS ANNECY ayant pour activité : La société a pour objet tant en France qu'à l'étranger : Activités de restauration traditionnelle et rapide, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab154dcdc6046d47c0ad14

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Public avisé ; L'entreprise débitrice régulièrement convoquée ; ORDONNE la poursuite de la période d'observation de la : Sté LA PART DES ANGES [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous débits de boissons

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1c76cdc6046d47fd59ba

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] [J], [Adresse 1] [Localité 1], Activité : Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glaces, vente de biscottes, traiteur, vente de boissons à emporter non alcoolisées, son et issues, entreprise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeb629cdc6046d47083f2f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Le 27 avril 2023 la société LGA est constituée par Messieurs [U], [K] et [J] pour exercer une activité de de débit de boisson

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69af6c42cdc6046d4717dc4f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : AMCD (SARL) Fabrication de pizzas et toute restauration rapide à emporter et livrer, pâtisserie, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00986cdc6046d47256513

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Procédure n° 2024J00105 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SARL [Adresse 1] Activité : Hôtellerie, location de salles, fournitures d'aliments et de boissons

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00e7fcdc6046d4725cd58

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Références : Rôle n° 2025L00183 / Procédure n° 2016J00091 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL [Adresse 1] Activité : Exploitation d'une discothèque, débit de boisson

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b01ecdc6046d4768c045

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Sarl MISTER BURGER Restauration rapide (boissons sans alcool) à consommer sur place ou à emporter,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5771ccdc6046d47d8c4e5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bar, débit de boissons licence 4ème catégorie. Organisation de soirée à thèmes.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5bdb6cdc6046d47dd94b6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

République avisée de la date d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL SGB [Adresse 1] Activité : Vente à emporter de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5de20cdc6046d47e00f90

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La vente de glaces et de boisson conformément à la réglementation en vigueur.

Source officielle

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