LES FAITS et PROCEDURE La société [H] TECHNOLOGIES – [H] - est spécialisée dans la conception et la production de machines dédiées à la transformation du lin textile.

Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 14/04/2026 à Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE-SOCIETE D'AVOCATS Me Marie-Agnés TROUVE de la SCP CAMILLE et ASSOCIES LES FAITS La SAS LOCAM est spécialisée

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 14/04/2026 ORDONNANCE DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 24 février 2026

AZURIAL Domiciliée [Adresse 4] Non comparante ni représentée LES FAITS La SARL HELALUX expose pour l'essentiel dans son acte introductif d'instance et les pièces versées aux débats qu'elle est spécialisée

AZURIAL Domiciliée [Adresse 4] Non comparante ni représentée LES FAITS La SARL SER'MAGE expose pour l'essentiel dans son acte introductif d'instance et les pièces versées aux débats qu'elle est spécialisée

POUEY INTERNATIONAL (POUEY) est une société spécialisée dans le renseignement commercial et le recouvrement de créances.

Les groupes [L] et FJMN codétiennent ensemble 10 sociétés spécialisées dans l'exploitation et la gestion d'EHPAD, dont la [Etablissement 1] [Adresse 8]).

RENUCCI [Adresse 2] Non comparant DEFENDEUR(S) SARLU [Adresse 3] [Adresse 4] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS AROMANCE exerce une activité commerciale à [Localité 1] spécialisée

FAITS ET PROCEDURE La société SODICO a une activité de grossiste spécialisé dans le chauffage au bois.

Décembre 2024 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 23 Janvier 2025, FAITS ET PROCEDURE La SARL LAUZUN est une entreprise spécialisée

FAITS La société ÉTABLISSEMENTS PIERRE [X] est spécialisée dans la menuiserie métallique, concevant et fabriquant des produits sur-mesure en aluminium et en acier depuis 1858.

AZURIAL Domiciliée [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante LES FAITS La SAS MY SERVICE CLEAN expose pour l'essentiel dans son acte introductif d'instance et les pièces versées aux débats qu'elle est spécialisée

son siège social [Adresse 2] Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 01/07/2025 à Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN LES FAITS La société L'AUTO ADEQUAT est spécialisée

applicables, ce qui signifie que le droit italien sera retenu puisque les sociétés MARANA FORNI et GD DISTRIBUTION avaient convenu que le contrat les liant serait régi par le droit italien et soumis à la juridiction

Défendeurs non comparants, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : La société LES GRILLADES DE SEINE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [N] depuis le 19 juillet 2018, est spécialisée

La SARL REBEVA (LE PLUG IN CAFE) (ci-après REBEVA) est spécialisée dans la restauration et les débits de boissons.

- ZONA FRANCA DA MADEIRA 900-059 FUNCHAL (Portugal) Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits –Objet du litige * D2M Engineering est un bureau d'études techniques spécialisé

Thonon-les-Bains - [Adresse 2] [Localité 2] ET - 3M SAS [Adresse 3] [Localité 3] Défendeur à l'injonction de payer – Ni présent, ni représenté La société France Boissons Rhône-Alpes est une entreprise spécialisée

LES FAITS : La société SEICAR est spécialisée dans la conception et la réalisation d'installations de réfrigération, climatisation et ventilation pour les secteurs agroalimentaires et industriels.

FAITS ET PROCÉDURE Les faits La SAS FIIMAT est spécialisée dans le financement de prestations vendues par des agences « Web » et notamment des sites internet.