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491 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69ce5d28cdc6046d47dabe99

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

et comparant par Mes LEBOUCQ BERNARD ou HILDEBRAND de la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Avocat (R285) ET : 1) SAS NSKA ASSURANCES, dont le siège social est 4 rue Jean Blanchard 74200 THONON-LES-BAINS

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

L'activité déclarée de la société ENTRE ALPILLES ET LUBERON est « la fabrication et pose de cuisines, salles de bain, dressing, ameublement et aménagements intérieurs ».

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e692c1cdc6046d47f1a682

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

au titre des réclamations 40 points 1, 2, 3 relatifs pour la maison aux pentes inversées des terrasses extérieures, l'absence de nappe drainante et les cloisons non ventilées avec vmc de la salle de bains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La SELARL BERTHELOT & ASSOCIES répond : THERMOZYKLUS a posé des thermostats dans les salles de bains et coin montagne.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Garantie bancaire 8 000 € Stocks 4 000 € Matières premières Travaux 10 000 € Peinture (125€), signalétique (800€), fenêtre intérieure (1494€), décoration, chaises, tables etc (7581€) Tatal bassing 247

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Police Judiciaire que : « Nous avons mandaté la société [L] [D] (commissionnaire de transport) en vue de faire transiter 30 palettes de vin en départ le 21 février 2024 depuis l'entrepôt DARTESS de BASSENS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf75ccdc6046d47d13f2f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON LES BAINS ORDONNANCE DE REFERE DU 01/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R10 Nature de l'affaire : EXPERTISE (REFERE) PARTIE(S) EN DEMANDE : * ALLIANZ

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e9818dcdc6046d47342804

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La SASU APF'Habitat, immatriculée au RCS de Nanterre le 24 mai 2019, avait pour objet social l'achat et la vente de tout type de fermeture (fenêtre, volet roulant, porte), de tout type de salle de bain

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

l'établissement et que des investigations complémentaires auraient mis en évidence une défectuosité du contacteur de la friteuse interdisant toute coupure de l'alimentation des résistances de chauffage du bain

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'article 10.1 du Contrat stipule que « PROFESSIONAL OPERATOR [EXPEDITORS INTERNATIONAL OF WASHINGTON INC] shall be liable on an "obligation de résultat » basis for all loss or damage whatsoever to the

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'article 10.1 du Contrat stipule que « PROFESSIONAL OPERATOR [EXPEDITORS INTERNATIONAL OF WASHINGTON INC] shall be liable on an "obligation de résultat » basis for all loss or damage whatsoever to the

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Journal officiel
Créations

Basin, Guillaume Yannick Philippe, Basin Fischer

SIREN 109602797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/09/2026

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Ventes et cessions

La French Cocotte, BASIN

SIREN 520212929Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

achat d'un fonds de commerce Acte enregistré au saintes le 03/03/2026 sous le numéro 1704p042026a00325 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue Paul Massy 17132 Meschers-sur-Gironde

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PARQUET BASIN

SIREN 827988353Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/08/2026

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Dépôts des comptes

CLOVIS ET BASINA

SIREN 922405972Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/07/2026

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Créations

BASIN, Anaïs, Ginette, Michelle, SUTTER

SIREN 106050560Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

Voir →