* Examiner l'installation de chauffage à air pulsé et l'installation électrique du bâtiment d'élevage détruit, décrire les conditions de leur utilisation.

La cause a été entendue à l'audience du 17 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de

Le 20 décembre 2021, le ministère des armées a retenu dans le cadre d'un appel d'offres la société IDEX ENERGIES aux fins de concevoir et construire plusieurs installations de chauffage collectif au sein

Président de LA SOCIETE FORESTIERE [Z], DEMANDERESSE A L'INSTANCE, expose dans son assignation : Attendu que la SOCIETE FORESTIERE [Z] ayant pour objet social l'exploitation forestière a livré du bois de chauffage

par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Monsieur [I] [F] exerce une activité de plomberie maintenance chauffage

A A A LOCATOUR, société spécialisée dans la location de courte durée de véhicules automobiles, sous l'enseigne EUROPCAR, a conclu avec la SAS CHINVEST, société spécialisée dans les équipements de chauffage

Monsieur, [Z], [C], exerçant sous l'enseigne LA MULTI, intervient à titre d'entrepreneur individuel dans le secteur de la plomberie et du chauffage.

La SAS SUNNY, anciennement dénommée MEDICA GUARD, (ci-après « Sunny »), spécialisée dans la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements de chauffage, s'est rapprochée de Weyou en vue de

A compter de 2011, le CHI constate de multiples fuites sur les réseaux en provenance des trois sous-stations d'eau chaude sanitaire, les désordres s'aggravant avec le temps.

VOIZARD, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société COSMOPOLITE SARL, créée le 11 février 2019 et dirigée par Madame [E] [U], a exercé une activité de vente au détail de chaussures

Ainsi jugé [W] prononcé Le Greffier Maître Karin DABADIE Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe electroniquement par Karin DABADIE, greffier.

La société SILVA FORESTIS exploite une activité de sylviculture et d'exploitation forestière dans le cadre de laquelle pour les besoins de ses chantiers, mais également de ses livraisons de bois de chauffage

comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées, la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage

La cause a été entendue à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de :

[X] n'est intervenu qu'à l'étage et que l'éventuelle indemnisation ne peut pas concerner les travaux effectués au rez-de-chaussée, ni les fournitures afférentes. 1.

La société ALVAREZ MANUEL (ci-après désignée « ALVAREZ ») est une société sise à [Localité 4] (95) spécialisée en plomberie, chauffage, carrelage qui intervient soit directement à la demande du donneur

[S] [G], ayant son domicile à [Localité 3], exerce une activité de plomberie-chauffage sous le nom commercial « CCV INSTAL BAT ».

Nicolas DUAULT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE FAITS ET PROCÉDURE La société [S] [J], est un concepteur et fabricant de systèmes de chauffage et d'eau chaude sanitaire