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490 résultats pour « Gaborel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eace4ecdc6046d4752fcb5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 25 juin 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f3f1cdc6046d47166f69

Page 25 sur 25

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCM HENRY - GABOREL

SIREN 508744950Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

31/03/2026

Voir →

Créations

GABOREL, Charlène Violette Yvonne, ALEXANDRE

SIREN 883213159Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

31/10/2025

Voir →

Radiations

GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE

SIREN 883213159Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

15/10/2025

Voir →

Modifications diverses

GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE

SIREN 883213159Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

13/05/2025

Voir →

Immatriculations

GABOREL, Charlene, Violette, Yvonne, ALEXANDRE

SIREN 883213159Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

27/04/2025

Voir →

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Didier Roger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux Barrière MINISTERE PUBLIC : Madame Gabrielle

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eac217cdc6046d475237a1

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 2 octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa9a2cdc6046d47787a88

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Gabriel Levy. Délibéré le 21 mai 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 15 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 25 mars 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8bb5cdc6046d476f9f8c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

003847 JUGEMENT DU 06/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 30/09/2025 D ( 11 ) President : Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges : Monsieur Franck BUONANNO * Madame Gabrielle

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eaee5fcdc6046d4755c672

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 1 er octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

J2025000010 en jonction des affaires : 2024025457 - ENTRE - La société BRAY TRANSPORTS, [Adresse 1] demanderesse représentée par Maître Gabriel DENECKER, avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11929cdc6046d47e369d5

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

MINISTERE PUBLIC : Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République, N° PCL : 2025J00333 SARL TRICYCLE ENVIRONNEMENT N° RG: 2026L00895 DEBATS Audience du 25 mars 2026 : l'affaire a été

Source officielle