Par suite, plusieurs devis ont été émis et acceptés et au total la société [B] [P] s'engageait à régler à la société GABOWEB une somme totale de 59 323,20 € TC en contrepartie de la digitalisation complète

] [F] a adressé un courrier recommandé à la société BORN TV, mettant cette dernière en demeure de procéder au règlement de douze factures émises entre le 9 mai 2019 et 29 février 2020 pour la somme totale

Ces travaux ont fait l'objet d'une facture numéro 22/0212 du 7 février 2023 et du 25 novembre 2023 pour un montant total de 10 194 € TTC.

Condamner la société AMG ATELIER MECANIQUE GENERALE au paiement de l'indemnité forfaitaire de 40,00 € par facture impayée soit un montant total de 200,00 €.

En effet, le Pôle Recouvrement Spécialisé HAUTE-GARONNE a déclaré le 20 juin 2023 une créance d'un montant total de 487 291 euros dont 269 422 euros à titre définitif ; la créance définitive fait état

* Que le refus de livraison par DLPM est justifié par la dépréciation totale des marchandises après 16 mois de retard.

Le contrat encourrait dès lors la nullité en ce que, notamment, le délai de livraison des équipements et le coût total de l'opération de figureraient pas dans les informations précontractuelles.

L'incendie a entraîné la destruction totale de ces matériels.

Le différentiel entre les DC4 et le total des paiements reçus est de 106.630,46€. Les sommes découlant de la clause de révision non incluse dans les DC4 validés sont de 826.444,98€.

24 octobre 2024, Mme [S] [Z] signe électroniquement 2 devis de la SAS TISSAGES DENANTES, adressés au CHATEAU PIMO ( devenu SCI CAELUM), pour des montants de 30 806,63€ TTC et 15 250,25€ TTC, soit un total

Un litige est né entre les parties au sujet de plusieurs factures impayées émises par la société R.B EMBALLAGES SARL, pour un montant total de 3.728,35 € TTC.

Le montant total réclamé au titre du principal s'élève à la somme de 7 946,40 euros.

La SAS [V] [N] [T] a déclaré ses créances au titre de ces deux prêts, pour un montant privilégié total de 16 631,22 € (9 620,53 € pour le premier prêt et 7 010,69 € pour le second, confirmé par lettre

représentante de la masse des obligataires des sociétés JLBG Participations, JLBR Participations et Oryx Partners qui ont souscrit, le 1 er avril 2022, à une émission obligataire de PE, pour un montant total

Elle verse aux débats 12 factures d'un montant total de 113.752,07€.

Le 25 avril 2025, [E] informe [J] de la déchéance du terme, avec pour conséquence l'obligation de demander de régler la somme totale principale de 12 329,40 €, au titre des loyers impayés, des frais de

PARTIES La SARLU [Adresse 6] a commandé à la SASU NOBEL, suivant bon de commande n°AR-AL-2025/09/02/01 en date du 02/09/2025, la fourniture d'un équipement professionnel de type hotte, moyennant un prix total

La société S.M.C MECANIQUE SARL convient n'avoir pas payé 5 factures pour un total de 5.310,00 € mais elle développe que les 2 factures d'octobre et novembre 2024 pour 1.560,00 € ne sont pas dues en produisant

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE En date du 12 avril 2013, la BANQUE CIC SUD OUEST a consenti à la société ENVEL'IMPRIM SARL un crédit professionnel n° [Numéro identifiant 1]pour un montant total

[E] est totalement étranger à cette manipulation.