CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

659 résultats pour « isolement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c873dccdc6046d475920e4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS ISOBOIS, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 977 674 282 RCS, [Localité 1] Activité : Traitements des couvertures, traitements des façades, traitement de charpente, isolation

Source officielle

Page 25 sur 33

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69a19435cdc6046d47ebb066

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

liquidation judiciaire pour non-paiement des sommes définitivement dues à l'égard de : La SAS ST FACADES Self Buro [Adresse 2] RCS [Localité 1] N°: 980123822 ACTIVITE : Peinture, ravalement de façade, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a198cbcdc6046d47ec17bd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

non-paiement des sommes définitivement dues à l'égard de : La SAS PRO BAT Résidence [Adresse 4] [Localité 2] RCS [Localité 2] N°: 900429697 ACTIVITE : Construction, maçonnerie, carrelage, façade, isolation

Source officielle
TCOM

.

69c924ebcdc6046d4765ba65

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

numéro 519856561 Exerçant une activé de : Plomberie, chauffage, énergie renouvelable, énergie nouvelle, électricité, aménagement intérieur, décoration, aménagement combles, peinture, revêtement sols, isolation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f02b8cdc6046d47703cc7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique HOME TRAVAUX [Adresse 3] [Adresse 1] Activité : Assistance technique, électricité, peinture, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf75ccdc6046d47d13f2f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

* SOBRAPI ISOLATION SAS [Adresse 13], représenté(e) par [Adresse 14] SELARL - [Adresse 15].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c4c7cdc6046d4748c84e

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 881 169 064, exerçant l'activité de réalisation de travaux dans le secteur du bâtiment et plus particulièrement tous travaux de ravalement de façades, de sablage, d'isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a40ccdc6046d476e136f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RENOVATION est Inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 893 850 636 depuis le 05/02/2021 pour l'activité de Maçonnerie générale, ravalement de façades, rénovation, l'achat et la vente de matériel, isolation

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feeff7cdc6046d4721d7ec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

d'observation et, le cas échéant, à la constitution de deux comités de créanciers, conformément aux dispositions des articles L. 626-29 et L. 626-30. » En Faits La société réalise tous travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3cc7cdc6046d47174138

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

885 341 925 RCS [Localité 1] (2020 B 4224), dont le siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de tous travaux de traitements des bois, de-moussage de toiture, assèchement de murs, isolation

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69f34137cdc6046d47143d1c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le juge peut statuer sans remettre en cause la chose jugée sur des prétentions inhérentes à la progression de la procédure et isolées du litige, y compris la somme réclamée au titre des dommages et intérêts

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d1579bcdc6046d472130ab

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le GROUPE SOLUTION ECO ENERGIE (ci-après ECO ENERGIE) a pour objet « tous travaux de plomberie, chauffage, installation d'équipements thermiques, de climatisation et de génie climatique et d'isolation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6be4ecdc6046d4766d234

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie, placo, carrelage, isolations intérieurs, cloison, faux plafond, ravalement, pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c32ccdc6046d471b2a4a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Réalisation de tous chantiers de second œuvre, tous corps d'état, y compris en sous-traitance : dépose-démolition, petite maçonnerie, plâtrerie-doublage, cloisons sèches ou mobiles, isolation intérieure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53404cdc6046d47385645

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Ministère Public entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : PLAMA ENERGY SARL, [Adresse 4], activité d'isolation

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c361cdc6046d47bfed6b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS CREATION MIDI PLAC a déclaré exercer l'activité suivante : Travaux de construction, réparation, rénovation et aménagement en matière d'isolation, traitement de joints, enduits

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ce48cfcdc6046d47d8f1d6

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS HBTT [Adresse 2] Activité : Entreprise générale de maçonnerie, plaquiste, peinture, enduit, carrelage, ravalement de façade, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03269cdc6046d47299d70

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutes opérations de fourniture et pose de tous matériaux de construction dans le domaine du bâtiment : couverture, isolation, plâtrerie, carrelage, parquet, revêtements de sol souple, menuiserie, agencement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b039d9cdc6046d472a6d89

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

d'un pouvoir DEFENDEUR : La SAS A.S Energies [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 894 208 412 Activité : Pose de pompe à chaleur, pose de panneaux solaire, pose de climatisation réversible, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03a2fcdc6046d472a7404

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Adresse 1] 1962 [Localité 1] Comparution : Madame [S] [K] [G] munie d'un pouvoir DEFENDEUR : La SAS DECORUM [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 879 822 567 Activité : Peinture, plâtrerie, isolation

Source officielle