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1 303 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98ccbcdc6046d477066c5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

TRAVAUX (SARL) RG 2025 010022 PC 41225427 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel VOIS SIER, Juge, Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98ebdcdc6046d47708e65

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Maintien période d'observation : AB (SARL) RG 2025 010936 PC 41225472 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98ef1cdc6046d4770928e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

période d'observation : MONSIEUR, [Z], [P] RG 2025 010940 PC 41225477 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f60cdc6046d47709b1b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

période d'observation : JM PARFUMS (SARL) RG 2025 010946 PC 41225484 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f6dcdc6046d47709c2d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2026 Liquidation Judiciaire :, [I], [A] RG 2025010947 PC 41225485 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f7dcdc6046d47709d78

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

période d'observation : BB SHOP (SAS) RG 2025 010948 PC 41225486 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

19

69ce67dccdc6046d47dba7a1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 1] n°352 862 346 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, Avocat (C495) et comparant par Me Danielle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b197c2cdc6046d474d112b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19ad6cdc6046d474d4ce0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [C] BOISSEAU, Président, Monsieur Xavier MOINON, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a62ccdc6046d474e6dd6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU, Madame Christiane CHEVALIER, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1aed6cdc6046d47506fe0

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [A] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b010cdc6046d47508a99

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [I] BOISSEAU, Président, Monsieur Xavier MOINON, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b030cdc6046d47508c97

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [B] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Xavier MOINON, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b0bdcdc6046d475095eb

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [D] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1cf0ecdc6046d47546072

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU, Madame Christiane CHEVALIER, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1f76bcdc6046d4757e0fe

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [U] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Sébastien PAJON, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1fe86cdc6046d47587370

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1ff2ecdc6046d47588158

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49df2cdc6046d47c65de4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Justice, [Adresse 2], afin d'examiner la clôture de la procédure, le tribunal pouvant par jugement motivé proroger ce terme, Maintient Vincent ESTIENNE, en qualité de juge commissaire, Maintient Daniel

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e1e4cdc6046d47caf466

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Représentant(s) : Me Jean-Michel VANCRAEYENEST (SAMAS AVOCATS), présentMme Gabrielle ZAJAC, représentant des salariés présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Daniel

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DANIELOU, Kentin, Damien

SIREN 937776375Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

15/09/2026

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Créations

DANIELOU LE JONCOUR, Jean, Paul-Marie, DANIELOU

SIREN 108671827Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

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Créations

DANIELOU, Jean-Baptiste

SIREN 930501465Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

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Radiations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/07/2026

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Créations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

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