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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e0304bcdc6046d4763df0c
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Les prestations n'ont été que partiellement réalisées les 18 et 19 juillet 2021, ce qui a occasionné des frais de logement à l'hôtel et de restaurant entre le 15 et le 19 juillet 2021.
Source officiellechambre 1-13
69d2288acdc6046d472f2d26
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 2] - RCS B 843151697 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS - OBJET DU LITIGE La société TAFANEL distribue des boissons en lle de France au service des cafés, hôtels
Source officielleLUNDI
69c2da6ecdc6046d47ce2fab
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'architecture, elle a accepté une mission de conception pour la réalisation d'un ensemble immobilier dénommé « Résidence, [Etablissement 1] », situé, [Adresse 4] à, [Localité 1] (33), consistant en un hôtel
Source officielleTrib. de Commerce
69a1947ecdc6046d47ebb734
29 octobre 2025
29 octobre 2025
comme tel ; Que l'analyse des grands livres comptables relatifs aux exercices 2020 et 2021 relève que ce compte a été utilisé pour imputer des dépenses personnelles du dirigeant, telles que des frais d'hôtel
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69acece7cdc6046d47e69bdb
3 avril 2025
3 avril 2025
Bernard VEBER, Mme Laurence TANGUY, M.
Source officielleChambre 01
69f2227bcdc6046d47f9fb64
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la SAS [J] [D], dont le siège social est sis au [Adresse 9] à [Localité 1] (RCS à [Localité 2] n° 879 179 737) et qui exerce, sous le nom commercial [Adresse 10], une activité de restauration et d'hôtellerie
Source officielleTrib. de Commerce
69f0b362cdc6046d47d69e44
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Cabinet HADENGUE AVOCATS - Me Benjamin BAYI 52 Rue Boissière 75116 PARIS SCP B.T.S.G. 2 prise en la personne de Me [X] [W] ès qualités de mandataire judiciaire de la société SOMED SANTE 15 Rue de L'Hôtel
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5853cdc6046d47c59c24
16 avril 2025
16 avril 2025
Défendeur à l'injonction de payer – Ni présent, ni représenté La société France Boissons Rhône-Alpes est une entreprise spécialisée dans la distribution de boissons aux professionnels du secteur Cafés-Hôtels
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69bfbb87cdc6046d47879508
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EXPOSÉ DES FAITS La SARL ANIPLUMES, dont l'activité principale était l'élevage de volailles, avait son siège social au lieu-dit l'Hôtel Beaumont à Belleforêt-en-Perche (61130).
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69ace1e2cdc6046d47e5f8b8
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Paul EYRAUD, Président de Chambre, * Mme Laurence TANGUY, M. Bernard VEBER, Mme Françoise MENARD, M.
Source officielle5ème chambre
69e83d20cdc6046d471649c0
15 avril 2025
15 avril 2025
La seule mise en demeure intervenue concerne l'autre contrat (N°67141) afférent à la téléphonie et internet de l'Hôtel le Rouergue.
Source officielle4ème chambre
69e81575cdc6046d4713e4bb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
d'ouvrage, confie à un groupement momentané d'entreprises conjointes, dont fait partie SICRA, la réalisation d'un ensemble immobilier, le chantier « Nanterre les Groues » composé de deux bâtiments à usage d'hôtel
Source officielleTrib. de Commerce
69f77985cdc6046d4775770a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de résultat pour l'année 2024 au titre duquel son résultat net est passé de 60.455 € à - 71.514 € et expose que ses difficultés l'ont empêché de poursuivre le projet immobilier de réhabilitation de l'hôtel
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69cf83efcdc6046d47f6b0c8
2 avril 2026
2 avril 2026
Cette dernière exerce l'activité d'hôtel, restaurant, traiteur à [Localité 1] (66).
Source officielleRendu de décisions
69cbe4decdc6046d47a0665f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
l'audience que le jugement sera rendu par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SARL ITALIAN STYLE a une activité d'import-export de produits destinés à l'hôtellerie
Source officiellechambre 1-12
69ce5084cdc6046d47d9cc13
7 avril 2025
7 avril 2025
[D] [N], domicilié 47 résidence Elysée 2 - 78170 La Celle-Saint-Cloud Partie défenderesse : assistée du Cabinet WEIL & ASSOCIES, Me Aurélien DEFRAIRE et Me Mathilde HOUET WEIL, Avocats (R2) et comparant
Source officielleDELIBERE
69ada0cecdc6046d47f4052f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[V] [U] a constitué le 30 juin 2021 la société REGALI pour exploiter un fonds de commerce de bar, restaurant et hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 2].
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cb85cdc6046d477ed064
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Monsieur [F] [G] à hauteur de 23 970,01€, déduction faite d'une partie des paiements dont les pièces justificatives ont précédemment été réclamées, savoir : * CB AIR AUSTRAL 29.01.2024 : 697,89€ * CB BKG HOTEL
Source officielleREFERES EN DELIBERE
69db322dcdc6046d47f41972
1 avril 2026
1 avril 2026
d'un projet de construction d'un ensemble immobilier situé [Adresse 3] et [Adresse 4] à [Localité 1], consistant à réhabiliter l'ancienne [Localité 2] Normale des Institutrices de [Localité 3] en un hôtel
Source officiellechambre 1-2
69cf18f0cdc6046d47ecc2b3
1 avril 2025
1 avril 2025
par le tribunal de commerce de PARIS sous le numéro P202101168 date de cessation des paiements le 01/07/2021, et a été désigné mandataire judiciaire la SCP BTSG en la personne de Me [H] [N] 15 rue de l'Hôtel
Source officiellePage 27 sur 29