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799 résultats pour « Largy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d8d17fcdc6046d47c1195c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

débiteur et en considération des besoins du créancier, reporter ou échelonner, dans la limite de deux années, le paiement des sommes dues » ; Attendu que Monsieur [P] [E] sollicite l'octroi de plus larges

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par ailleurs, il considère que le prix de cession reste faible bien qu'amélioré alors que le candidat prévoit de larges bénéfices sur les prochaines années.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbcfc9cdc6046d479ecd7a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

De ce fait, le tribunal dit que par sa fraude à la législation du travail, Monsieur, [F], [V] a largement augmenté le passif de la SASU BTG BAT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9874cdc6046d47b011dc

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[E] [U] ; * Accorder à la SARL LE P'TIT PANIER D'ASSY les plus larges délais de paiement et l'autoriser à s'acquitter du règlement des sommes dues en 24 échéances à compter de la décision à intervenir

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La société BELMARD prétend que : Les nombreuses modifications demandées par TEAM BREAK en cours de chantier ont largement perturbé ce dernier, dont le retard ne peut que lui être imputé.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abed31cdc6046d47d0fda2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ACCORDER à Monsieur [V] les plus larges délais de paiement pour s'acquitter de sa dette sur le fondement de l'article 1343-5 du Code Civil.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abf464cdc6046d47d176b9

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Sur les autres demandes Sur l'application de l'article L441-10 du code de commerce Il est évident que la société MS&R [D] a largement dépassé les délais maximum octroyés par l'article L441-10 du code

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae592bcdc6046d470126c3

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Comme le montrent les relevés bancaires, le solde bancaire de la société a été largement créditeur jusqu'au mois d'octobre 2023, attestant que la situation financière permettait d'envisager la poursuite

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Au titre du préjudice matériel subi La société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] affirme avoir lancé la communication sur le spectacle largement en amont de la date de représentation sans pour cela le préciser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3c77cdc6046d470d37aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ces manquements, qui sont largement antérieurs aux agissements reprochés aux sociétés DIANE ou BOXURBI, sont le fait générateur du préjudice dont elles demandent réparation à la société WH CONSULTANTS

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1087ccdc6046d47a1a993

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

l'égard de Monsieur [W] [B] une interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler, directement ou indirectement, toute entreprise commerciale ou artisanale, toute exploitation agricole et plus largement

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

6a0bd48ccdc6046d4724a606

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

AGRI TRAVAUX SERVICES expose que la perte de ces machines utilisées au quotidien entrainerait de facto la chute immédiate de l'activité de l'entreprise, raison pour laquelle elle sollicite les plus larges

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1964a9cdc6046d4759beb1

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Vincent-Bruno Larger et M. Frédéric Turbat. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9b52cdc6046d47064632

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Qu'il ne saurait enfin octroyer quelque délai à Monsieur [P] pour s'exécuter, en considération de son patrimoine et en ayant d'ores et déjà bénéficié des plus larges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69f34386cdc6046d4714759b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

associés, les multiples procédures mises en œuvre par Monsieur [F] à compter de mars 2022 permettent de constater que la situation était devenue conflictuelle entre les deux associés et leurs relations largement

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TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

A cette audience, COGECAF sollicite les délais les plus larges pour le paiement des sommes auxquelles elle pourrait être condamnée ; elle réitère cette demande par note en délibéré du 20 mars 2025. 15.

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TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Au visa de l'article L.511-1 du code des assurances, elle demande donc au tribunal de condamner ALLIANZ à l'indemniser à hauteur de la VRADE, qu'elle estime largement sous-évaluée par ALLIANZ eu égard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a57ecdc6046d476e3716

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

et la durée, * Rechercher et donner tous éléments motivés permettant de dire si des préjudices autres ont été subis et les évaluer, * Evaluer notamment le préjudice de jouissance ; * Donner plus largement

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9accdcdc6046d47a4f023

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SUR CE, Sur la demande de nomination d'un mandataire ad hoc Nous relèverons que la société IKANOVISION SASU développe largement dans ses conclusions les irrégularités relevées dans les convocations aux

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TCOM

Chambre 2-4

69d38d81cdc6046d4749aaf0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

investi dans les mécanismes de référencement (Google ads, Meta etc…), ce phénomène s'expliquant par le renouvellement important de l'offre présentée, permettant de toucher un public de plus en plus large

Source officielle