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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d327e9cdc6046d4742d587

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

prescrites par l'article 659 du CPC Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société [Etablissement 1] ([Etablissement 1]) exploite un fonds de commerce de bar-brasserie

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc2a3cdc6046d4712a599

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab72e8cdc6046d47c856fa

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* En mars 2024, la société SELOÏH a signé un nouveau contrat de location gérance portant sur un fonds de commerce de brasserie situé à [Localité 3] ; la société a employé jusqu'à 4 salariés.

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e72202cdc6046d47fc0cbd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La Sàrl à associé unique AC RESTAURATION - [Adresse 2] exerce une activité de "sandwicherie, pizza, vente à emporter, sur place, bar, brasserie, salon de thé et tous produits de restauration".

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55229cdc6046d47a4527e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS AKSU [E] [Adresse 3] Activité : Restauration rapide, restaurant, brasserie

Source officielle
TCOM

3ème A

6a196c1ecdc6046d475aa406

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

6a196c7dcdc6046d475aab9f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Christophe BRAYER, juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le tribunal judiciaire de MELUN, lesdits juges

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1ff56cdc6046d47b88ce3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL MGC INGENIERIE Immatriculée sous le numéro 891 919 060, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, Avocat

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L'OPPOSITION D'INJONCTION DE PAYER : [R] (SARL) - [Adresse 5] Représenté(e)par SELARL LACOMME AVOCAT - [Adresse 6] Composition du tribunal lors des débats : Juges ayant participé au délibéré : Mme Martine CARLUS-MANCILLA

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40f2ccdc6046d4720cc26

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Olivier CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf3286cdc6046d477e3bf7

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0b196cdc6046d476f4f25

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

1 du code de commerce : [Adresse 2] (SARL) [Localité 1] Société à responsabilité limitée Acquisition, vente, exploitation directe ou indirecte de tous fonds de commerce de débit de boissons, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f648c2cdc6046d475e9ef3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

commerciale de création, l'acquisition et l'exploitation de tous fonds de commerce de vins, boissons, alcools et spiritueux, soit à emporter, soit à consommer sur place, restaurant, salon de thé, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2530dcdc6046d47fd7721

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

la SARL [J] exerce l'activité de restaurant, brasserie et l'origine des difficultés selon le dirigeant est due à la fermeture de l'établissement entre le mois de juin 2023 et mai 2024 suite à un problème

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a43290cdc6046d472355c3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 830 703 005 - 2017 B 2891 et exerce une activité de restaurant, brasserie avec alcool sous la forme d'une

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc2fbcdc6046d4712ac3f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc62ecdc6046d4712f0dd

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc6a4cdc6046d4712faef

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc713cdc6046d4713034e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc760cdc6046d471309d7

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle

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