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333 résultats pour « Dupuis-Tobol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 01

69bf4ea0cdc6046d47800f6e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e20f91cdc6046d478efb3f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [R] [W] SCP [J] [F] en la personne de Me [J] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : ERIC DUPUY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e215c7cdc6046d478f79e3

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

SAS) [Adresse 2] SCP [A] [X] en la personne de Me [A] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : JOEL BLANC JUGE(S) : ERIC DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd8478cdc6046d4759a7c9

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 14 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [X] [J] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5355cdc6046d47805d04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5493cdc6046d47807147

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7258cdc6046d47825e71

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7284cdc6046d4782610c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e7dbcdc6046d478bb047

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

] DEFENDEUR(S) : [N] 81 (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : Monsieur [N] [U] COMPOSITION I DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGE(S) : ERIC VEZES : ERIC DUPUY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e21668cdc6046d478f899d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [L] * DEFENDEUR(S) : Active Invest (SAS) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Monsieur [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : ERIC DUPUY

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b7cfcdc6046d4738ab12

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2024R01317 DEMANDEURS SA EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY [Adresse 1] comparant par ME HERNE [Adresse 2] et par Me Catherine DUPUY [Adresse 3] SDE ALLIANZ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f3369bcdc6046d471353c3

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[W] [K], Gérant [Adresse 1] comparant par Me Yves DUPUIS, Avocat [Adresse 2] Et par Me Bernard BOULLOUD, Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS DMG MORI FRANCE Prise en la personne de la SAS Pricewaterhousecoopers

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac4515cdc6046d47d8a546

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Défendeur(s) : OPTIC OMEGA (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 337 838 791 Représentant(s) : MAITRE DUPUIS Olivier Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats :

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TCOM

Chambre 05

69f22060cdc6046d47f9ca65

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

comparant * Mme [Z] [S] [Adresse 7] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 8] et par Me NICOLAS CHRISMENT [Adresse 9] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a26507cdc6046d47fe9e30

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 21 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [J] [I] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2687dcdc6046d47fed804

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [M] [W] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5434cdc6046d47806b3e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DUPUIS, M. BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2666ecdc6046d47feb580

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [U] [Q] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69fb1538cdc6046d47c80225

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Défendeur(s) : LES FRATES (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] : 951 398 932 Représentant(s) : MAITRE DUPUIS Olivier Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e31a70cdc6046d47a81a24

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR Maître [M] [D] es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MEDITERRANEE RETRAITE [Adresse 1] En personne DEFENDEUR SCI LE MANDERLEY [Adresse 2] représenté(e) par AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY

Source officielle