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52 résultats pour « Essakali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur la facture n°2403051 en date du 30 mars 2024 Au titre de la facture : La société ANJOU TP sollicite le paiement de la somme de 960 € TTC au titre de la démolition de l'escalier.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

OTMANI ESSAKALI, Salma, MTIRA

SIREN 894885557Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

05/12/2021

Voir →

Créations

ESSALM IMPORT EXPORT, OTMANI ESSAKALI, Salma, MTIRA

SIREN 894885557GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

19/03/2021

Voir →

69bf020dcdc6046d477a70b5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Celle-ci reconnaît dans son mail en réponse à celui du 9 août 2023 du gérant de la société [I] IMMO, que le contremaître a oublié de faire nettoyer par le nouvel agent mis en place, l'escalier et les circulations

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c406b0cdc6046d47eaeba6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

d'appel de Montpellier a alors réformé le jugement initial : ESCALE Immobilier a été condamnée à son tour à verser à la société, [T] Immobilier la somme de 45 000 € de dommages-intérêts, la société ESACALE

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

* ESCALIER RDC [Localité 5] : Certaines contremarches sont fendues et partiellement éclatées ; de nombreux clichés photographiques illustrant cette dégradation.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

* ATELIER DES ALPES réplique que le retard est motivé par des demandes de travaux supplémentaires (aménagement du sous-sol, rénovation d'un escalier …) de TERRE'HAPPY et de travaux imprévus tels une

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe de relevage, poste 25.4 : peinture de sol, poste 25.6 : escalier

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a181385cdc6046d4738321a

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

6 mois après les faits litigieux ; que l'autre avis de septembre 2024, soit durant la période litigeuse est ainsi rédigé : Malheureusement l'ascenseur ne marchait pas et nous avons dû monter des escaliers

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que gardecorps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

et 1 cisaille-plieuse et ce le 1 octobre 2024 soit 28 jours avant la cession de parts, Attendu que la société DM [W] a vendu à la société VIALLON [W] pour 9 600 € TTC, une scie et une défonceuse d'escalier

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TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle exerce une activité de nettoyage industriel qui s'adresse à une clientèle professionnelle de syndicats de copropriété pour le nettoyage des parties communes des résidences, des escaliers et de la

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc82dcdc6046d47ce8aaa

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le constat d'huissier du 26 mai 2023 a relevé l'absence de finition de la peinture dans les parties communes, l'escalier et le hall d'entrée.

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

concept identique à celui de la société l'ECHELLE EUROPÉENNE dans le domaine du travail en hauteur en toute sécurité et en proposant des produits similaires tels que, notamment, échelles, échafaudages, escaliers

Source officielle