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80 résultats pour « Hagege »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7d604cdc6046d477f9a5d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

d'instance DEFENDEUR : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1], 832399695, DÉFENDEUR - en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Madame Michela CEBIN Madame Graziella HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7decfcdc6046d47803031

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE ET DU DELIBERE Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Madame Corinne NASSIBOU Madame Graziella HAGEN Monsieur [N] [Q] Jugement prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d73dcdc6046d477fb025

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 27/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Jean-Bernard DUGAIN Madame Graziella HAGEN Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9452cdc6046d47ecc1d2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

CONDUITE SARL [Adresse 1] au RCS de [Localité 1] sous le numéro 903893667, MAINTIENT la date de cessation des paiements, MAINTIENT Madame [G] [I] en qualité de juge-commissaire, MAINTIENT Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9471cdc6046d47ecc456

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 400247813, MAINTIENT la date de cessation des paiements, MAINTIENT Madame BAUDIER Anne en qualité de juge-commissaire, MAINTIENT Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc95a5cdc6046d47ecdc4c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 833621071, MAINTIENT la date de cessation des paiements, MAINTIENT Madame [N] Anne en qualité de juge-commissaire, MAINTIENT Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9650cdc6046d47eceab0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la date de cessation des paiements, DÉSIGNE Madame BAUDIER Anne, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9664cdc6046d47ecec4e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la date de cessation des paiements, DÉSIGNE Madame BAUDIER Anne, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7c00ccdc6046d477ddb08

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Madame Graziella HAGEN Monsieur Noël LAW-PANG Monsieur [M] [X] Assistés lors des débats par Madame Bodo

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d48dcdc6046d477f8027

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 910085190, MAINTIENT la date de cessation des paiements, MAINTIENT Madame [B] [M] en qualité de juge-commissaire, MAINTIENT Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbe3dcdc6046d47470560

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

[N] [Z] [Adresse 1] comparant par Me Philippe HAGE [Adresse 2] DEFENDEUR(S) AUTOMOBILES COTE D'AZUR [Adresse 3] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte d'huissier en date

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d6d5cdc6046d477fa8d3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR - en personne DEFENDEUR: LE MIXP67 SAS [Adresse 2], DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Jean-Bernard DUGAIN Madame Graziella HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e627cdc6046d4780a5fe

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

la date de cessation des paiements, DÉSIGNE Madame BAUDIER Anne, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd306cdc6046d4709f0e4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

SELARL SIBYL AVOCAT prise en la personne de Maître [O] [F] - [Adresse 4] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Jean-Bernard DUGAIN Madame Graziella HAGEN

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3a58dcdc6046d47194d0a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : [Localité 1] (SARL) prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] Non comparante Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à Maître Philippe HAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d1d4cdc6046d477f4eaf

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

2025 la date de cessation des paiements, DÉSIGNE Madame [M] [N], juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e41ecdc6046d47808573

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame Anne BAUDIER, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e482cdc6046d47808bb0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame Anne BAUDIER, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e5d8cdc6046d4780a104

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame Anne BAUDIER, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc95e3cdc6046d47ece11c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la date de cessation des paiements, DÉSIGNE Madame BAUDIER Anne, juge-commissaire chargé de veiller au déroulement rapide de la procédure et à la protection des intérêts en présence, DÉSIGNE Madame HAGEN

Source officielle

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