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48 résultats pour « Llamas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e80fbbcdc6046d47138cee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Geneviève SROUSSI 5 rue Lincoln 75008 PARIS DEFENDEUR SAS VFS FINANCE FRANCE 99 route de Lyon 69800 Saint-Priest comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN 106 Rue Monge 75005 PARIS et par Mes DE PRADEL DE LAMAZE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7eecdc6046d47d1b2a4

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Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

janvier 2024, le sous-traitant de la société [E] [G], Monsieur [X], adresse un mail à [E] [G] et en copie à la société ANEO proposant dans un souci d'apaisement de prendre en charge le remplacement des lames

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e7fd42cdc6046d47125636

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SARLU [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Me [T] [J] AJUELOS, [Adresse 2] et par Me Gaël PEYNEAU, [Adresse 3] DEFENDEUR SADIR ENEDIS, [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] comparant par SELARL [E] LAMAZE

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TCOM

chambre 1-6

69cfb618cdc6046d47fa7f5e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

5 chemin du Parc 95480 Pierrelaye, ci-devant et actuellement 114 chemin de Pontoise à Saint-Prix 95150 Taverny Partie demanderesse : assistée de Me Myriam MAYEL membre de la SELARL CARBONNIER, de LAMAZE

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb66acdc6046d47fa8746

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

5 chemin du Parc 95480 Pierrelaye, ci-devant et actuellement 114 chemin de Pontoise à Saint-Prix 95150 Taverny Partie demanderesse : assistée de Me Myriam MAYEL membre de la SELARL CARBONNIER, de LAMAZE

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Dans un courriel adressé au client [S] le 21 juin 2022, la société P.P.D. reprend les réserves émises à postériori par ce dernier : « Remplacement de quelques lames de terrasse et une margelle, Reprise

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b43fcdc6046d47efa4f6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

l'abandon de chantier dont elles sont incriminées ; Elles soutiennent que le maître d'ouvrage a modifié le choix du bardage conclu dans le marché à l'article 1.4.5.2, en voulant remplacer les habillages en lames

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE

69e23220cdc6046d4791cd85

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège ; Comparait et plaidant par Maître Charles DE LUYNES, avocat au barreau de MONTAUBAN, [Adresse 2] loco Maître Ambroise de PRADEL de LAMAZE

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