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143 résultats pour « MADONNA était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2è chambre

69f1fb8dcdc6046d47f62511

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire : SAS ARBAURE HAMEAU TROS [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 801329970 et exerce une activité de services d'aménagement paysager, maçonnerie

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1111f5cdc6046d47a300b6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise : SAS AYA CONSTRUCTION METAL [Adresse 1], exploitant un fonds de Serrurerie, métallerie menuiserie intérieur extérieur, maçonnerie

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a16c315cdc6046d4717197b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

numéro 849 598 628 de la SAS CEDO BAT 77190 [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Tous travaux de revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b76fcdc6046d47161302

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

2026 Références : 2026F00099 ENTRE : SAS DIAMOND SOLUTIONS INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me [I] [B] ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Marie GIRARD-MADOUX

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc46cdc6046d47c0a5d6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[A] [C] [Adresse 2] NON COMPARANT DEFENDEUR FAITS ET PROCEDURE Monsieur [A] [C] exerce une activité professionnelle dans le domaine des travaux de maçonnerie et de gros œuvre de bâtiment.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a16d746cdc6046d4718dc17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

M. le Procureur de la République DEFENDEUR(S) : SARL BATI-CLÉ [Adresse 2] Activité entreprise générale de travaux de rénovation : peinture intérieure et extérieure, isolation thermique, petite maçonnerie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1ccefcdc6046d47f20574

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 539 141 267 RCS BORDEAUX (2012 B 428), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

2ème A

6a0c01fdcdc6046d4728c260

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 949 486 153 de la SAS CABTP [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Travaux de maçonnerie, carrelage, peinture, revêtement des sols et murs.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c11cfcdc6046d4729f119

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Rôle n° 2026/ 1133 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SASU ER PROVENCE Maçonnerie générale, charpente et couverture

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Cette facture intitulée « décapage, reprise maçonnerie, étanchéité, enduit taloche» concernait les prestations suivantes : Forfait ravalement de façade se décomposant comme suit : Protection, mise en

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TCOM

MERCREDI

69f9b09acdc6046d47a53b24

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

D'EXPLOITATION DES ETS [D] [B] SARL, identifiée sous le n° 381 599 117 RCS BORDEAUX (1991 B 940), dont le siège social est situé 33480 AVENSAN, exerçant une activité de construction de maisons individuelles, maconnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc718cdc6046d47092580

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS BATI DPAN - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 953 577 582 RCS TOULON et exerce une activité de Maçonnerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c27b6cdc6046d472bf697

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que par jugement en date du 10 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la société Monsieur [R] [W] [C] exploitant un fonds de "maçonnerie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7d9fcdc6046d474a0ba1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

la citation de la société CHEZ [I] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte en date du 25 mars 2026 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7db8cdc6046d474a0d87

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

tribunal et la citation de Madame [V] [C] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte en date du 25 mars 2026 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a0f4895cdc6046d477af3df

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La SAS NEPTUNE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 538073313 et a pour activité déclarée : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment Elle est

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f21af6cdc6046d47f9516a

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 4 Février 2025 N• de RG : 2024F01925 N• MINUTE : 2025F00290 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ENTREPRISE GENERALE DE MACONNERIE

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc5dccdc6046d470911a8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage automatique menuiserie d'intérieur et d'agencement petits travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc6c8cdc6046d47092072

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

suivants du Code de commerce à l'égard de Monsieur [N] [F] - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 818 419 301 RCS TOULON et exerce une activité de L'entretien de jardin chez les particuliers sans maçonnerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e53bcdc6046d473c3d50

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : G.C CONSTRUCTION 40 (SAS) l'entreprise de maçonnerie

Source officielle

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