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1 628 résultats pour « Mahl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-10

69d90c89cdc6046d47c5ebd9

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Copie exécutoire : Association OLTRAMARE GANTELME MAHL, Me Denis GANTELME Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle

Page 3 sur 82

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Annonces BODACC829 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAHLE FRANCE SAS

SIREN 379206212Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE Thermal and Fluid Systems France

SIREN 916920697Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE Thermal and Fluid Systems Hambach

SIREN 392172375Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines

07/07/2026

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Dépôts des comptes

MAHLE AFTERMARKET FRANCE SAS

SIREN 958501009Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS

SIREN 732017058Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

23/06/2026

Voir →

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22fadcdc6046d47bce6c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* Le mail de la SAS CONCEPT LOCATION du 7 janvier 2025 l'informant que la SAS CONCEPT LOCATION est en train d'organiser le rapatriement du véhicule loué.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0a0bcdc6046d474de2a2

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il va s'avérer que la boite e-mail de [F] [K] a été piratée, permettant au pirate informatique de prendre les commandes de sa messagerie internet [Courriel 1].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f643cdc6046d479dd835

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : SARL MAIL 59 nom commercial : MAIL 59 Toutes prestations de services liées aux domaines

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f22531cdc6046d47fa3b64

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Mails du 08/12/2022 11. Mai du 12/12/2022 12. Mail du 14/12/2022 13. Mail du 20/12/2022 14. Mail du 22/12/2022 15. Mail du 04/01/2023 16 Mail du 12/01/2023 16. Mail du 12/01/2023 17.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c338cdc6046d4728682e

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Condamnons la SAS [M] [V] à payer à la SAS MAILLE GRIFFEE INTERNATIONALE, à titre de provision, la somme de 1.554 € TTC, avec intérêts au taux légal à compter du 10 août 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Après plusieurs échanges de mails et mises au point, l'accord de confidentialité est signé entre la société [2] et la société [3], le 02 avril 2024.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[D] le même jour * LINKING conteste avoir reçu le mail du 6 janvier de la DRH, et COLUSSI ne produit pas d'accusé réception de son mail.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69acebb0cdc6046d47e6899a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Bertrand VAZ, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2024F00223 J 25 5/2144A/NM 08/04/2025 1/ SARL EUROPE REGIES OUEST [Adresse 1] [Localité 1] - Représentant : Avocat

Source officielle
TCOM

Référé

6a0491a1cdc6046d4799c58d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Ce devis a été accepté et par mail du 24 mars 2025, Monsieur [N] [V] [C] a donné son accord pour la livraison de certains biens. Le montant de la facture était de 16 829,52€ TTC.

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TCOM

3ème chambre

69ea23accdc6046d4741f9c3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Après des échanges de mails, le conseil d'[Y] a envoyé une nouvelle mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception le 5 février 2025.

Source officielle
TCOM

.

69c93481cdc6046d476751f9

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 21 JANVIER 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SARL MABL INSTALLATION Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c2b98fcdc6046d47c89357

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Les époux, [R] se sont engagés en qualité de caution solidaire de la SAS DU MAIL auprès de la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE comme suit : * dans la limite de 240.000 € au titre de tous les

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6dfa5cdc6046d475b996d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle prétend que ce mail n'émane pas de ses services. La SAS.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0bf0bcdc6046d479bb4c5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce mail vaut mise en demeure. Une démarche amiable ultérieure sera encore engagée le 28 décembre 2022 sans résultat.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d360f3cdc6046d4746cffb

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ont été envoyés en août 2023 soit pendant le dernier mois de son préavis depuis sa boite mail professionnelle vers sa boite mail personnelle contenant des adresses mails ainsi que des numéros de téléphone

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69c97649cdc6046d476ec126

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

du 24 avril 2023 et en proposant d'avoir accès à de nouveaux leviers comme le précisait le mail du 11 mai 2023 ; Qu'elle a exécuté sa prestation comme indiqué dans son mail du 17 mai 2023 qui n'a fait

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0c04bcdc6046d477088d6

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le Tribunal retiendra les échanges de mails pour la mise en relation, ainsi que les devis signés pour établir le montant de la commission.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfc49ecdc6046d47fbbc9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

EUROPE SA, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 838136463 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ORMEN [U] - Me Rémi PASSEMARD Avocat (P555) et comparant par l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL

Source officielle
TCOM

Référés

69d8d4a7cdc6046d47c15832

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La SAS [L] en a alors avisé la SA KASTO FRANCE par plusieurs mails des 4, 8, 10 et 23 juillet 2024.

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