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45 résultats pour « Malbec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5 ème chambre B

69dc7e6dcdc6046d470d44bc

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 572 055 846, ayant son siège social [Adresse 7], Demanderesses représentées par Me Thomas MOLINS, Avocat au Barreau de Lille, plaidant, et par la SCP MALPEL

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69df7e3ccdc6046d4751914b

Commerce

14 avril 2026

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Annonces BODACC536 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

25 MALBEC

SIREN 933294449Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

REDEN MALBEC

SIREN 852990167Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

21/07/2026

Voir →

Créations

Malbec, Melissa

SIREN 919091629Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETM MALBEC

SIREN 879412211Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Ets MALBEC

SIREN 953659315Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

07/07/2026

Voir →

14 avril 2026

Demanderesse au principal, comparant par Maître Laetitia MICHON DU MARAIS, de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Une nouvelle fois l'expert a procédé à des tests sur un véhicule au repos, qui n'est pas « malmené » comme lors d'une mise en œuvre en condition réelle.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie de l'ordonnance et de la requête doit impérativement être notifiée à la personne subissant la mesure avant qu'elle ne soit exécutée, afin de respecter le principe du contradictoire préalablement malmené

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

EASY TECH, ayant son siège social [Adresse 5] (Italie), Défenderesse comparante par la SCP [J] [Z] & ASSOCIES, représentée par Me Liria PRIETTO, Avocate au Barreau d'AJACCIO, plaidante, et par la SCP MALPEL

Source officielle