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48 résultats pour « Messin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7ed8cdc6046d47f64afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 2] n°845 185 230 Représentant(s) : Maître Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Juges : * : : Eveline ORY : Hervé MESLIN

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d155f6cdc6046d4721139f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

RCS B 498662071 Parties demanderesses : comparant par Me Geneviève MAILLET Avocat au barreau de Marseille ET : SAS ITC, dont le siège social est ZAC Parc d'activité Breuil Rue Robert Schuman 54850 MESSEIN

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7f2dcdc6046d47f6528e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Monsieur [X] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Maître David DREUX, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Eveline ORY : Hervé MESLIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abc10bcdc6046d47ce0462

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

LOCAL.FR (SADIR) [Adresse 1] N° SIREN : 331 221 150 Représentant (s) : MAITRE [X] [A] Maître Lucie DJOUADI - SARL [H] Défendeur (s) : DOM & CO (SARL) [Adresse 2] N° SIREN : 495 106 866 Représentant(s) : MESANS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

activité de terrassement, immatriculé au registre national des entreprises sous le numéro 814 228 649, ayant son siège social sis [Adresse 3] à Vallées en champagne, Comparant par Maître Pierre-Emmanuel MEMIN

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce5f3dcdc6046d47dae9e3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Univers PAIE, RCS de Nanterre B 404 244 089, dont le siège social est 100-101 Terrasse Boieldieu, La Défense 8, Tour Franklin, 11 ème étage, 92800 Puteaux Partie défenderesse : assistée de Me Maxime CLERY-MELIN

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

EN DEMANDE, d'une part, 1/ SARLU [L] [Adresse 2] Représentée par Me [W] [D] ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Laetitia GAUDIN ([Localité 2]) 2/ SA COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce4fd7cdc6046d47d9be44

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Sur l'existence d'une proposition de cession Par courriel en date du 4 décembre 2017 3, CAPGEN signifiait entre autres à Messiers [E] et [F] que « je vous informe que nous venons de conclure un partenariat

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE ALAIN MESSINA

SIREN 494593627GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

MESSINA

SIREN 485030670GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL IGNAZIO MESSINA

SIREN 512448507GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/09/2026

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Dépôts des comptes

IR MESSINA

SIREN 818796070GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

PAUSE MESSINES

SIREN 824964571GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

08/09/2026

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