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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb509fcdc6046d4794cf31

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A : Monsieur, [W], [Y], [Adresse 5] travaux de plâtrerie, pose de plaque de plâtre, peinture Défendeur non comparant ni personne pour le représenter.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ed73cdc6046d47e16426

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[P] a déclaré exercer l'activité suivante : Fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations, fabrication de contreplaqué, de bois plaqués

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb908ecdc6046d472b84e7

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

, Avocate avec pouvoir de Monsieur, [M], [C] agissant en sa qualité de gérant de, [1] (SARL) -, [Adresse 1], inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 882 097 751, pose de plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d116cdc6046d47b5c89e

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Attendu que Monsieur, [R], [J] est inscrit au Registre National des Entreprises depuis le 08/01/2018, sous le numéro 834 365 280 RM 300 pour l'activité de jointage de plaques de plâtre petits travaux de

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 24 juin 2022, la société [D] [S] réclame à la société AMLIFT les documents nécessaires à l'utilisation du chariot en particulier pour l'organisme de contrôle, la plaque de charge, indique une fuite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e73770cdc6046d47fddc1b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Monsieur [C] [G] [Adresse 1] Jointoyeur et pose de plaques de plâtres Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 12/03/2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9933ccdc6046d4770e9f7

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 06 AVRIL 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ROMAIN CONSTRUCTION (SARL) -, [Adresse 1], Maçonnerie générale terrassement carrelage pose de plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84601cdc6046d47e164ec

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 06 AVRIL 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ROMAIN CONSTRUCTION (SARL) - [Adresse 1] Maçonnerie générale terrassement carrelage pose de plaques

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7ca01cdc6046d47d67ded

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[N] [Y] (EI), EXERCANT L'ACTIVITE DE POSE DE BANDE DE JOINTURE SUR PLAQUE DE PLATRE, ACHAT ET REVENTE DE MATERIAUX SE RAPPORTANT A L'ENDUIT AU [Adresse 1] -RCS ALENCON 918 520 875 - A FAIT AU GREFFE DE

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5736cdc6046d47b5cbf5

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire de la société COL'PEINT (SARLU) - [Adresse 1] - Peinture et décoration intérieures et extérieures couverture zinguerie pose de plaques

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

INOX 1x HOTTE MURALE 3500 SERIE 900 AVEC GROUPE D'EXTRACTION 400°C 2 HEURES RFEHB50935R 1x 1 ensemble cuisine ANGELO PO, comprenant : 1x FOURNEAU ANGELO PO4 FEUX GAZ AVEC FOUR ELECTRIQUE 1G1FA0EV 1x PLAQUE

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cf5b0fcdc6046d47f36aa7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de table Grue blanc d'un diamètre de 80 cm, référence 6761 + cover plaque de table (Prix unitaire HT = 1 318,90 euros) et 1 porte magazine et 1 housse de protection (401,50 euros HT).

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TCOM

Chambre 09

69f26d85cdc6046d4702ed1b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

N° de PC : 2024J00610 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS CONSTRUCTION METALLIQUE [Adresse 2] Activité : charpente et montage métallique maçonnerie plaque

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09b9dcdc6046d476d55b5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Tribunal en date du 18 septembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de: SAS FRANCE BATIMENT [Adresse 1] Activité : entreprise générale du bâtiment, et en particulier maçonnerie, carrelage, plaque

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6c99ccdc6046d4732cd32

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

collective :, [Immatriculation 1] JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS HT PLATRERIE PEINTURE, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 897 392 031 Activité : Pose de plaque

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b907acdc6046d4720a1b2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[B] [O] [Adresse 1] Activité : platrerie peinture plafonds démontables pose de plaques de platre.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ

69a2e589cdc6046d470908c2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Y] [Z] exerce l'activité d'achat vente de véhicules d'occasion Pose de plaques de plâtres -Jointeur et est inscrit au registre du commerce de CARCASSONNE sous le numéro 804 954 527.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01368cdc6046d472639c1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Tous travaux de plâtrerie, pose de plaques, de plâtre et joints et de revêtements de muraux et sols..

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb700bcdc6046d4728ed54

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de commerce du MANS en date du 16/07/2024,, [1] (SAS) -1,7[Adresse 3], peinture, pose de plaques

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TCOM

Référés

69f0c4a4cdc6046d47d85720

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

circulaire elle-même boulonnée par une couronne de boulons. » * « On observe qu'en lieu et place d'une plaque ronde avec une couronne de boulons, il a simplement été mis en place une plaque rectangulaire

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