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87 résultats pour « Scheider »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ci-joint le schéma effectué par vos services lors du devis initial. Pour moi c'est très clair, je dois être protéger dès le portail comme l'indique le schéma ».

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f3794acdc6046d4719b59b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a4ccdc6046d4719ca25

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3791bcdc6046d4719b295

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a03cdc6046d4719c1fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a73cdc6046d4719cceb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a98cdc6046d4719cf5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

tenant compte des évolutions dans l'immatriculation des sociétés venant se substituer à la société ECOGEM dans le cadre du plan de cession des sociétés du Groupe CASH CONVERTERS, par ratification des schémas

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1122bcdc6046d47a2767f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

courriel du 6 mai 2021 surlignant « en remplacement avec l'offre 20163059, nous vous proposons le tandem complet avec la référence de compresseur équivalente, actuellement assemblée en usine. » * Un « schéma

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1964a9cdc6046d4759beb1

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

2017, la SAS S.F. a acquis la totalité des actions de la société C.N.A. détenues par la SC SDG DULAC et Monsieur [M] [O] pour un prix de cession de 990.000 € le financement étant structuré selon un schéma

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TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[S] et dire qu'il pourra s'acquitter de l'éventuelle condamnation à intervenir suivant le schéma suivant : 100,00€ par mois et le solde à la 24ème échéance ; Accorder des délais de paiement à la société

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

obligation de Millet, en tant qu'ECE, est de veiller à l'exécution des maintenances préventives périodiques, G4.0, G4.2, G4.8, selon le « pas » (durée entre deux révisions) de maintenance, prévu dans le schéma

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d1edadcdc6046d472b5873

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

par GESCOPIM Prévoyance ; qu'il n'a pas été souscrit par KLESIA ni par SIACI Saint-Honoré ; qu'il ne leur est pas opposable ; Nous relevons que les parties ont été en relations d'affaires selon le schéma

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3bccacdc6046d471ac394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

certificats techniques, marques, enseignes, logos, noms commerciaux, dénominations sociales, licences, droits et titres de propriété industrielle et intellectuelle, logiciels et codes sources, plans et schémas

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9e1c5cdc6046d4706b9ac

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à la propriété intellectuelle (au sens large, en ce compris notamment la propriété industrielle et les éléments couverts par le droit d'auteur: plans, fichiers CAO, maquettes, prototypes, dessins, schémas

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4ef75cdc6046d4733d886

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Barreau d'Annecy, [Adresse 5], ayant comme avocat postulant maître Philippe-Henri LAFONT, avocat au Barreau de Saintes, membre de la SELARL OPTIMA AVOCATS, [Adresse 6], comparant par maître Marion SCHMID

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TCOM

chambre 1-7

69d05840cdc6046d470afc01

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le schéma joint au rapport d'expertise versé aux débats montre en effet que les vols ont été commis à l'intérieur des espaces de panneaux photovoltaïques (dont il est rappelé qu'ils n'étaient pas éclairés

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TCOM

MARDI

69c2d1f0cdc6046d47cba350

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Note que la modification du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), qui aurait facilité l'obtention du permis, n'est entrée en vigueur que le 7 août 2024, soit après que la société ETABLISSEMENTS ARMAND

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac6cc2cdc6046d47dd03d3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

régler des repas et diverses dépenses dont le lien avec l'intérêt social n'est pas davantage établi, la présentation unilatérale de certaines dépenses comme « personnelles » est partiale, et aucun schéma

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abfe68cdc6046d47d21fd0

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Attendu que le représentant de la société PRINTERREA, Monsieur [B] [M], assisté de son conseil, a présenté le projet de reprise porté par cette dernière qui s'inscrit dans un schéma de développement de

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TCOM

4ème chambre

6a119a05cdc6046d47acc4b9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

ajoute que la levée de fonds réalisée et le redressement en cours des comptes courants, devraient permettre un paiement échelonné, alors que le refus d'accorder un délai de paiement compromettrait le schéma

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