CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

59 résultats pour « Schott »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f6f91bcdc6046d476b60ae

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

marchandises à titre onéreux pour le compte d'autrui au moyen de véhicules motorisés dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3,5 tonnes, y compris les véhicules de moins de 4 roues (scooter

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ac02cdc6046d47add61a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

L'achat, la vente, import-export de véhicules d'occasions, showroom, motos, scooters, quads, dépôt vente de véhicules. Location de véhicules sans chauffeur.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

69fd9915cdc6046d470621bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 1] à VILLEPINTE 93420, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social, DEMANDERESSE, comparaissant et plaidant par Maître Emilie SCHOOF

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f3becdc6046d473d726a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

détection de vol et de vidéosurveillance conclu avec la société LOCAM ; * L'accord de fourniture conclu avec la société BIKEUROPE BV ; * Le contrat de distribution de vélos conclu avec la société SCOTT

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eb08facdc6046d47585a21

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

MNK GROUPE opérait sous le nom commercial « AQUIN BUSINESS SCHOOL – [R] [Q] – KAORI [Localité 2] ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b597ebcdc6046d47a8e565

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

L'achat, la vente, import-export, de véhicules d'occasions, showroom, motos, scooters, quads, dépôt vente de véhicules. Location de véhicules sans chauffeur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c88f5ccdc6046d475af901

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

AUTO-PERFORMANCE Société par actions simplifiée , [Adresse 2] Activité: L'achat, la vente, import-export, de véhicules d'occasions, showroom,Tribunal de Commerce de VALENCIENNESPage 2/4Ips3205696 motos, scooters

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69d0dcc6cdc6046d4714e45e

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

prévisionnel pluri annuel d'exploitation de l'activité reprise, * Un projet de compte de résultat 2025 de la société DBS, * Un état de sa trésorerie de la structure de reprise la société Digital Business School

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d23111cdc6046d472fb97d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

FRANÇAIS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 784 275 919 Partie demanderesse : assistée de la SELARL LAGOA représentée par Maître Thomas GUYON, avocat (RPJ124681) et comparant par Maître Schoder

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e24ea5cdc6046d47946af8

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 20 juillet 2023, la SAS EFI (VULCANET COMPANY) a informé l'équipe d'agents commerciaux de l'arrêt de la production de la société « Scooter » en raison de ventes insuffisantes.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9609dcdc6046d47321c00

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Sur la demande principale SOFINCO expose que : * l'acquisition du véhicule a été effectuée le 20 février 2024 auprès de la société Urgence Scooter par SOFINCO pour un prix de 17 177 € TTC et que le véhicule

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a0ae1cacdc6046d470f79a3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST, en vertu d'un bordereau de cession conforme aux dispositions du Code monétaire et financier en date du 22 décembre 2011, DEMANDEUR, comparaissant par Maître Emilie SCHOOF

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d1f0cdc6046d47cba350

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Note que la modification du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), qui aurait facilité l'obtention du permis, n'est entrée en vigueur que le 7 août 2024, soit après que la société ETABLISSEMENTS ARMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0406dcdc6046d472b13aa

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

locataire est l'octroi du financement contre un remboursement. 2- Sur la clause pénale et l'indemnité de résiliation Le caractère excessif de la clause résolutoire n'est pas démontré par la société SCHSTER

Source officielle
TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

est situé [Adresse 4], Ayant pour avocat plaidant : Maître Thibaut ROQUES, avocat au Barreau de Senlis, de la SCP d'avocats DRYE DE BAILLIENCOURT & ASSOCIES, [Adresse 5] Comparante par Maître Léa SCOTTE

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1df6dcdc6046d47f39982

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2025023994 - ENTRE - La société AMBULANCES [F] FILS [Localité 1] / [Localité 2], [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître Thibaut ROQUES, avocat [Adresse 2], substituée à l'audience par Maître Léa SCOTTE

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ed2fcdc6046d47030a74

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

immatriculée au RCS d,'[Localité 1], dont le siège social est situé à, [Localité 2], est spécialisée dans la vente, l'entretien, la réparation et la location d'engins nautiques motorisés, notamment de scooters

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8c9bcdc6046d47df2700

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, Avocat (P240) ET : Société CORIOLIS TELECOM SAS, RCS de Paris B 419 735 741, dont le siège social est 2 rue du Capitaine Scott

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* Contrat école PPA Business School, [Adresse 19], cocontractant absent. 1- FAITS ET PROCEDURE Par jugement du 2 février 2022, le Tribunal de commerce de Paris a ouvert, sur demande du débiteur, une

Source officielle